Bonjour,
Des salariés occasionnel (TO/DE) reviennent cet automne, ayant dépassé les 119 jours.
l’Exo TO DE a été dépassé, j’ai paramétrer le salarié : occasionnel / salarié non mensualisé
Lorsque je les fais rentrer sur octobre, voici le message sur le bulletin : Attention pour le bon fonctionnement du calcul de la réduction Fillon, les heures normales doivent être renseignées même si le salarié est absent tout le mois.
Est ce que quelqu’un peut m’aider ?
Bonjour, avez vous trouver la réponse à votre questionnement?
Pour moi, en 2026, 1er contrat en occasionnel pendant 118 jours avec l ‘exo TO DE, puis second contrat en juillet et aout en tant que saisonnier avec l’exo RGDU, mais la MSA m ‘indique qu il ne peut y avoir un cumul des deux types d’exo sur l ‘année civile…. Cela s emble être aussi la position de SILAE mais aucun message d’alerte au moment de faire les paies. Ce qui ne m ‘a pas alerté puisque j’avais lu que le cumul était possible depuis 2026 (communication de la MSA justement , à partir du moment où il s’agissait de deux contrats différents). La MSA demande la régularisation de la RGDU. Est ce que quelqu’un peut m ‘éclairer?
+4Bonjour, avez vous trouver la réponse à votre questionnement?
Pour moi, en 2026, 1er contrat en occasionnel pendant 118 jours avec l ‘exo TO DE, puis second contrat en juillet et aout en tant que saisonnier avec l’exo RGDU, mais la MSA m ‘indique qu il ne peut y avoir un cumul des deux types d’exo sur l ‘année civile…. Cela s emble être aussi la position de SILAE mais aucun message d’alerte au moment de faire les paies. Ce qui ne m ‘a pas alerté puisque j’avais lu que le cumul était possible depuis 2026 (communication de la MSA justement , à partir du moment où il s’agissait de deux contrats différents). La MSA demande la régularisation de la RGDU. Est ce que quelqu’un peut m ‘éclairer?
Bonjour,
avez vous vérifier la date d’entrée du salariée ? Est elle bien sur la première date d’entrée du salarié? Il n’y a pas d’extourne TODE sur le nouveau contrat ?
Bonjour,
la date d’entrée correspond à la date d ‘ancienneté (en l ‘occurrence, précédent 2026 car toujours les mêmes saisonniers qui reviennent) Et pour le second contrat, la date d’emploi correspond à sa date d’embauche du second contrat de l ‘année). Non, il n ‘y a pas eu d’extourne TODE.
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