Bonjour à tous,
En faisant un STC aujourd’hui sur un dossier avec la CCN H007, il y a une cotisation paritarisme TC123 qui se déclenche avec la masse 2024 à 0.0033%. Celle-là c’est OK.
Par contre, il y a une 2ème ligne TC120 avec un taux à 0.0035% qui se déclenche avec également la masse salariale 2024. Est-ce qu’il n’y aurait pas un bug pour cette ligne ? Car elle n’a à priori, rien à faire là… si oui, comment l’enlever ?
En vous remerciant par avance
Bonjour, j’ai le même cas pour la H015. Regardez dans l’onglet info CCN - et ensuite l’onglet modification CCN, peut être le même style d’information. personnellement j’ai laissé.
Oui, on a bien vu ça, on a la même chose mais du coup la 2ème ligne de régul n’est toujours pas justifiée.
Deux taux sont appliqués et ils ne font mention que d’un seul taux…
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