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Répondu

PREVOYANCE TRANCHE B


Bonjour,

Je dois créer un nouveau libelle tranche b prévoyance.

J’ai déjà des anciens paramétrages dans le dossier (ancien organisme).

Il reste juste de disponible la PS122 mais elle est en mesualisation.

y en a t il une autre?

Dans la négative, peut on tout de même retenir cette dernière et mettre tp en part patronale pour soumission csg crds?

MERCI

Meilleure réponse par Mat

Non, ça pourrait fonctionner pour moi. A tester 

3 commentaires

Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • January 13, 2026

Bonjour,

Si l’autre organisme n’a plus lieu d’être, vous pouvez réaffecter les PS sur le nouvel organisme.


Non car je peux avoir des régularisations rétroactives sur ce dossier et si  on utilise les mêmes rubriques, il pourra y avoir des anomalies sur la dsn en cas d’option de calcul.

Par contre voyez vous un problème de prendre la ps122 et de mettre en tp en part patronale pour soumission csg crds?

merci 


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • January 13, 2026

Non, ça pourrait fonctionner pour moi. A tester