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Réponse

prorata exo apprenti en cas d'absence


Bonjour,

 

dans mon dossier, le plafond d’exonération des apprentis ne se recalcule pas en cas d’absence non maintenue (CP dans le BTP ou maladie).  Ici on devrait avoir 1423,45/31*29 = 1331.62.

Je ne vois pas comment modifier ce calcul (méthode ? fonction calcul ?)

Merci de votre aide.

 

Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT

Bonjour,

Selon le BOSS, ce plafond d’exonération n’est proratisé qu’en cas d’entrée/sortie sur le mois donné.

Exonération contrat d'apprentissage - Boss.gouv.fr

 

2 commentaires

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Bonjour,

Selon le BOSS, ce plafond d’exonération n’est proratisé qu’en cas d’entrée/sortie sur le mois donné.

Exonération contrat d'apprentissage - Boss.gouv.fr

 


Merci beaucoup. Ca me paraissait tellement pas logique qu’il ne m’est même pas venu à l’idée de vérifier dans le BOSS 🙄(et même avec les précisions du BOSS, je comprends toujours pas la logique, mais bon, tant mieux pour les apprentis)