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Répondu

Régularisation annuelle prévoyance


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Bonjour,

Sur l’un de mes bulletins, il apparaît une ligne automatique “Prévoyance décès cadre régularisation annuelle”. J’ai vérifié mes fiche de paramétrage, et le taux que nous appliquons au niveau de la prévoyance est bien de 5.25%.

Je ne comprends pas pourquoi cette ligne se déclenche.

Merci d’avance.

Meilleure réponse par GUILLAUME PRATLONG

Je crois comprendre que celà ne va cumuler que les montants des PX010,020 et 030, qui sont les seules lignes affectées à la garantie décès.

 

Vous pouvez l’inhiber en allant cocher dans le questionnaire conventionnel société je pense.

ou en modifiant le montant particulier TGARDECES

Je n’ai pas cette CCN… je devine un peu.

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15 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • déc. 24, 2025 11:22 AM UTC

Bonjour, si cette ligne ne doit pas remonter, je vous conseille de la neutraliser sur le paramétrage/cotisations/taux applicables au dossier. cette ligne s’est mise que sur le BS de 12/2025? ou aussi les autres mois?


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • déc. 24, 2025 11:23 AM UTC

à vérifier aussi dans la CCN, c’est peut être conventionnel.


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  • Explorateur
  • déc. 24, 2025 11:25 AM UTC

Bonjour, seulement le bulletin du mois de décembre. 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • déc. 24, 2025 11:30 AM UTC

c’est peut être conventionnel? si cela ne vous convient pas du tout, neutraliser cette prévoyance


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  • Explorateur
  • déc. 24, 2025 11:33 AM UTC

Après vérification, ce n’est pas conventionnel. Comment neutraliser cette prévoyance puisque la régularisation concerne une prévoyance au niveau légal ?

 


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C’est quelle CCN ? 
C135 ?


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • déc. 24, 2025 12:43 PM UTC

clique droit modifier, et mettre le taux de la PP à 0. si il faut le faire

 


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  • Explorateur
  • déc. 24, 2025 1:05 PM UTC

​@GUILLAUME PRATLONG Oui c’est celle-ci.


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Je crois comprendre que celà ne va cumuler que les montants des PX010,020 et 030, qui sont les seules lignes affectées à la garantie décès.

 

Vous pouvez l’inhiber en allant cocher dans le questionnaire conventionnel société je pense.

ou en modifiant le montant particulier TGARDECES

Je n’ai pas cette CCN… je devine un peu.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • déc. 24, 2025 1:18 PM UTC

comme le dit aussi guillaume, il faut neutraliser la PX, soit dans le questionnaire conventionnel et/ou dans le paramétrage de cotisations.


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  • Explorateur
  • déc. 24, 2025 1:22 PM UTC

Je vous remercie pour les réponses ! Je ne peux pas neutraliser la prévoyance en passant par les taux applicables au dossier, cependant, je vais regarder dans la fiche société ! Merci.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • déc. 24, 2025 1:25 PM UTC

Aah, vous ne pouvez pas; bizarre normalement, on peut neutraliser. vous avez fait clique droit sur la PX concernée? ou alors vous avez une coche soit dans la fiche société et/ou dans la fiche salariale, ça peut être un des 2. vous me dites?

 


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  • Auteur
  • Explorateur
  • déc. 24, 2025 1:43 PM UTC

Je ne pouvais modifier que la franchise d’ancienneté des taux, mais désormais j’ai réussi à le neutraliser. Il n’y avait rien dans le questionnaire conventionnel.

Merci à vous


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • déc. 24, 2025 1:56 PM UTC

cool! bon noel


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  • Explorateur
  • déc. 24, 2025 1:57 PM UTC

Belles fêtes de fin d’année :)