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Répondu

Régularisation annuelle prévoyance


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Bonjour,

Sur l’un de mes bulletins, il apparaît une ligne automatique “Prévoyance décès cadre régularisation annuelle”. J’ai vérifié mes fiche de paramétrage, et le taux que nous appliquons au niveau de la prévoyance est bien de 5.25%.

Je ne comprends pas pourquoi cette ligne se déclenche.

Merci d’avance.

Meilleure réponse par GUILLAUME PRATLONG

Je crois comprendre que celà ne va cumuler que les montants des PX010,020 et 030, qui sont les seules lignes affectées à la garantie décès.

 

Vous pouvez l’inhiber en allant cocher dans le questionnaire conventionnel société je pense.

ou en modifiant le montant particulier TGARDECES

Je n’ai pas cette CCN… je devine un peu.

15 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 24, 2025

Bonjour, si cette ligne ne doit pas remonter, je vous conseille de la neutraliser sur le paramétrage/cotisations/taux applicables au dossier. cette ligne s’est mise que sur le BS de 12/2025? ou aussi les autres mois?


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 24, 2025

à vérifier aussi dans la CCN, c’est peut être conventionnel.


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  • Explorateur
  • December 24, 2025

Bonjour, seulement le bulletin du mois de décembre. 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • December 24, 2025

c’est peut être conventionnel? si cela ne vous convient pas du tout, neutraliser cette prévoyance


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  • Explorateur
  • December 24, 2025

Après vérification, ce n’est pas conventionnel. Comment neutraliser cette prévoyance puisque la régularisation concerne une prévoyance au niveau légal ?

 


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C’est quelle CCN ? 
C135 ?


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 24, 2025

clique droit modifier, et mettre le taux de la PP à 0. si il faut le faire

 


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  • Explorateur
  • December 24, 2025

@GUILLAUME PRATLONG Oui c’est celle-ci.


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Je crois comprendre que celà ne va cumuler que les montants des PX010,020 et 030, qui sont les seules lignes affectées à la garantie décès.

 

Vous pouvez l’inhiber en allant cocher dans le questionnaire conventionnel société je pense.

ou en modifiant le montant particulier TGARDECES

Je n’ai pas cette CCN… je devine un peu.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • December 24, 2025

comme le dit aussi guillaume, il faut neutraliser la PX, soit dans le questionnaire conventionnel et/ou dans le paramétrage de cotisations.


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  • Explorateur
  • December 24, 2025

Je vous remercie pour les réponses ! Je ne peux pas neutraliser la prévoyance en passant par les taux applicables au dossier, cependant, je vais regarder dans la fiche société ! Merci.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 24, 2025

Aah, vous ne pouvez pas; bizarre normalement, on peut neutraliser. vous avez fait clique droit sur la PX concernée? ou alors vous avez une coche soit dans la fiche société et/ou dans la fiche salariale, ça peut être un des 2. vous me dites?

 


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  • Explorateur
  • December 24, 2025

Je ne pouvais modifier que la franchise d’ancienneté des taux, mais désormais j’ai réussi à le neutraliser. Il n’y avait rien dans le questionnaire conventionnel.

Merci à vous


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • December 24, 2025

cool! bon noel


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  • Explorateur
  • December 24, 2025

Belles fêtes de fin d’année :)