Bonjour,
Du fait du changement du calcul des effectifs pour les groupements d’employeurs au 01/01/2025, nous devons réaliser des régularisations de nos cotisations de formation professionnelle, forfait social et de la déduction patronale sur heures supplémentaires.
Nous avons utilisé le profil “RETRO-TEPA” et cela fonctionne bien pour les salariés mensualisés mais pas pour les saisonniers qui ne sont pas mensualisés. Auriez-vous une solution à nous apporter ?
D’avance merci,
Bonne journée :)
Meilleure réponse par Louise DUGAST
Bonjour,
Nous avons finalement trouvé d’où venait le problème, l’exonération est limitée aux cotisations de sécurité sociale et doit également tenir compte de l’exonération TO déjà appliquée sur le bulletin. Il est donc possible que la déduction forfaitaire HS puisse être partielle (et non calculée sur HS x 1.5).
Bonne journée!
+2Bonjour,
J’ai le même problème. Les 1,5€/HS ne se mettent pas sur tous les bulletins. Et par moment le profil ne fonctionne pas donc je dois recalculer le dernier bulletin.
Bonjour,
Nous avons finalement trouvé d’où venait le problème, l’exonération est limitée aux cotisations de sécurité sociale et doit également tenir compte de l’exonération TO déjà appliquée sur le bulletin. Il est donc possible que la déduction forfaitaire HS puisse être partielle (et non calculée sur HS x 1.5).
Bonne journée!
+2Bonjour,
Nous avons finalement trouvé d’où venait le problème, l’exonération est limitée aux cotisations de sécurité sociale et doit également tenir compte de l’exonération TO déjà appliquée sur le bulletin. Il est donc possible que la déduction forfaitaire HS puisse être partielle (et non calculée sur HS x 1.5).
Bonne journée!
Bonjour, exact la TO/DE est sur l’ensemble des cotisations patronales donc c’est un cas particulier.
Merci pour la réponse.
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