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Réponse

Régularisation maladie professionnelle


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Bonjour,

J’ai une salariée qui est en arrêt maladie depuis 01.06.2024.

La CPAM a reconnu la maladie en maladie professionnelle e a déjà versé à l’entreprise les IJ subrogées.

La différence est énorme et je dois régulariser sur les prochains bulletins, d’où mes questions: 

1 - Comment avez-vous procéder ? J’ai essayé d’annuler en mettant maladie pro et cocher absence rectificative mais les montants ne sont pas correct pour moi

2- Si on doit calculer manuellement, peut-on étaler la régularisation sur plusieurs mois ? 

3- Si l’assiette des cotisations est négative y’aura-t-il anomalie DSN ? 

Merci d’avance 

 

Bonne journée

Meilleure réponse par MSC SOCIAL1

Bonjour, j’ai une fois eu le cas. de maladie à MP. vous avez très bien procédé avec l’absence rectificative.

il va falloir faire tout manuellement, le calcul du passage de la maladie à la MP ne se fait malheureusement pas en automatique (c’était en 2023), il faut calculer, contrôler et ajuster les bases.

comme vous faire la modification sur le mois en cours, l’étalage sur plusieurs mois va etre compliqué mais faisable en faisant bien attention et je vous conseille de mettre un commentaire par rapport à cette régule importante.

quand vous serez arrivé à la DSN, c’est que vous aurez fait le plus gros du travail et à ce moment là, vous verrez si la DSN ressort en DSN. ensuite ne pas hésiter à faire un ticket. bon courage.

3 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • June 18, 2025

Bonjour, j’ai une fois eu le cas. de maladie à MP. vous avez très bien procédé avec l’absence rectificative.

il va falloir faire tout manuellement, le calcul du passage de la maladie à la MP ne se fait malheureusement pas en automatique (c’était en 2023), il faut calculer, contrôler et ajuster les bases.

comme vous faire la modification sur le mois en cours, l’étalage sur plusieurs mois va etre compliqué mais faisable en faisant bien attention et je vous conseille de mettre un commentaire par rapport à cette régule importante.

quand vous serez arrivé à la DSN, c’est que vous aurez fait le plus gros du travail et à ce moment là, vous verrez si la DSN ressort en DSN. ensuite ne pas hésiter à faire un ticket. bon courage.


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Bonjour,

à ceux qui ont eu ou auront le même cas que moi, régulariser toute la période en cochant absence rectificative n’est pas la bonne solution, le calcul sera faux.

La meilleure solution est de refaire chaque bulletin en maladie pro tout en mettant le salaire déjà versé en acompte mais l’employeur peut refuser comme c’est le cas pour moi.

 

La solution que j’ai appliquée est de créer un salarié fictif avec les mêmes données que le salarié absent pour maladie (même ancienneté, date d’entrée, classification etc...) et d’établir les bulletins de salaire et mois par mois noter le maintien de salaire, les IJSS brutes déduites et faire la comparaison avec les bulletins réels.

S’il y a subrogation comme dans mon dossier, pareil faut vérifier les IJ nettes versées.

C’est un travail qui prend beaucoup de temps mais essentiel pour bien régulariser.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • June 26, 2025

Bonjour ​@Majed BENAMOR , votre méthode sera surement le mieux, entièrement ok, ensuite c’est une question de temps. vous avez eu du courage, bien.