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Question

Régularisation taux contribution formation professionnelle (CFP) salariés sortis


Bonjour, j’ai le cas d’une société qui est repassée en dessous du seuil de 11 salariés au 31/12/2023. Cependant le taux de formation n’a pas été corrigé et elle a cotisé à 1% au lieu de 0.55% depuis le 01/01/2024. J’ai intégré le profil REGUL -CFP pour les salariés présents avec date de début au 01/01/2024, c’est nickel, par contre comment faire la régularisation pour les salariés qui sont sortis?

J’ai essayé de calculer des bulletins supplémentaires en sélectionnant “régularisation taux CFP” cependant aucune ligne de cotisation ne ressort sur le bulletin de paie.

Avez vous une solution ? merci

 

 

2 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 15, 2026

Bonjour, pour un salarié sorti, il faut faire un bulletin post-emploi

dans la base de connaissance

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/16540043717906-R%C3%A9aliser-un-bulletin-post-emploi


  • Auteur
  • Apprenti
  • April 15, 2026

Bonjour, je viens de calculer des bulletins post emploi en intégrant le profil REGUL -CFP, les lignes de régularisation apparaissent seulement pour le salarié qui est sorti début 2026. Pour les salariés sortis en 2024 ou 2025, le bulletin de paie est vide. est ce normal ? Quelle est la marche à suivre ? merci.