Bonjour,
Comme vous le savez dans le BTP pour les contrats conventionnels avec frais de santé chez PRO BTP une réintégration de la cotisations chirurgie doit entré opérée dans le net imposable. Silae est normalement bien paramétré:
Ouvrier et Etam : réintégration de 0.01% du brut
Cadre : réintégration de 0.12% de la TrA et 0.06% de la TrB
Qu’en est-il si l’employeur a souscrit à un contrat ailleurs que PRO BTP ? La réintégration est due?
Et si la mutuelle est chez PRO BTP et la prévoyance (conventionnelle) ailleurs? la réintégration est due ?
Et si la mutuelle est chez PRO BTP et la prévoyance (non conventionnelle) ailleurs? la réintégration est due ?
Et si la prévoyance (conventionnelle) est chez PRO BTP et la mutuelle non, la réintégration est due ?
Et si la prévoyance (non conventionnelle) est chez PRO BTP et la mutuelle non, la réintégration est due ?
Et si l’employeur prend 100% en charges les cotisations prévoyance ? cela a une incidence ?
Merci d’avance !!!
