Bonjour à tous,
Je me permets de solliciter vos retours d'expérience sur un cas.
Nous avons une retraite supplémentaire patronale calculée à 8 % du salaire brut. Par ailleurs, le plafond d'exonération sociale est intégralement consommé par un abondement PERCO/PERECO, de sorte que la totalité de la contribution patronale de retraite supplémentaire est réintégrée socialement.
Le point qui nous interroge est le suivant : cette réintégration augmente l'assiette de cotisations et Silae recalcule alors la cotisation de retraite supplémentaire sur cette nouvelle base. La cotisation patronale versée à l'organisme est donc supérieure à celle calculée sur le salaire brut initial.
À ce stade, nous nous interrogeons sur le fondement de ce fonctionnement, notamment lorsque le contrat de retraite supplémentaire prévoit une cotisation assise sur le salaire brut.
Avez-vous déjà rencontré cette situation ?
- Silae vous a-t-il apporté une explication ou une justification réglementaire ?
- Avez-vous déjà eu ce point examiné lors d'un contrôle URSSAF ?
- Si oui, quelle position a été retenue ?
Merci par avance pour vos retours d'expérience.