Skip to main content
Question

Retraite PRO BTP - dossier Métallurgie


Forum|alt.badge.img+1

Bonjour, 

J’ai récupéré un dossier qui dépends de la CCN M110 (Métallurgie Nationale) et qui a un contrat de retraite PRO BTP.

L’organisme attends un taux différent pour les Ouvrier, Employés, et Cadres. 

La convention ne prévoit qu’un statut : cadre et non cadre. mes employés cotisent en tant qu’ETAM, comment puis-je paramétrer ma cotisation ? J’ai besoin de paramétrer 3 taux différents, mais aujourd’hui seul 2 s’appliquent...

5 commentaires

Forum|alt.badge.img+4

Bonjour,

Vous utilisez un taux à zéro que vous trouverez dans paramétrage  cotisations/taux applicables au dossier/taux à zéro

Cordialement


Forum|alt.badge.img+1

oui, c’est ce que j’ai fait. Mais pour certains salariés j’ai besoin d’appliquer un taux ETAM, et c’est soit le taux cadre, soit le taux non cadre qui s’applique.

 


Forum|alt.badge.img+4

En créant un contrat complémentaire ça ne fonctionne pas ?


Forum|alt.badge.img+1

C’est ce que j’ai fait, en travaillant avec 3 codes : AA101(ouvrier) AA201 (ETAM) et AA010 (cadres), mais par définition le code AA201 s’applique a tous mes salariés malgré le contrat complémentaire… 

 


Forum|alt.badge.img+2

Bonjour, 

J’ai récupéré un dossier qui dépends de la CCN M110 (Métallurgie Nationale) et qui a un contrat de retraite PRO BTP.

L’organisme attends un taux différent pour les Ouvrier, Employés, et Cadres. 

La convention ne prévoit qu’un statut : cadre et non cadre. mes employés cotisent en tant qu’ETAM, comment puis-je paramétrer ma cotisation ? J’ai besoin de paramétrer 3 taux différents, mais aujourd’hui seul 2 s’appliquent...

Bonjour,

Vous pouvez créer une fonction calcul pour exclure les etam de la AA101 et exclure les ouvriers et cadres de la AA201

Dans fonction calcul de la AA101 : 

//Si salarié employé pas de déclenchement
If SAL.S41.G01.00.014 = "02" 
Bases = 0
Tauxs = 0
Basep = 0 
Tauxp = 0
Endif

Dans fonction calcul de la AA201 : 

//Si salarié AM + cadre pas de déclenchement
If SAL.S41.G01.00.014 = "04" or SAL.S41.G01.00.014 = "13" Then 
Bases = 0
Tauxs = 0
Basep = 0 
Tauxp = 0
Endif

Pour info les “02” “04” “13” ça vient d’ici donc à adapter