Bonjour,
Retraite supplémentaire qui est à cotiser à l'AGIRC-ARRCO (taux supplémentaire) / en + du taux légal (c’est un très vieux contrat)
J'ai utilisé la rubrique AA101.SC (seulement les salariés non cadre)
Hors le contrat exclu les saisonniers et par conséquent l'URSSAF notifie qu'ils ne sont pas exonérés.
Avez vous déjà été dans ce même cas ?
Quelle rubrique prendre pour que les éléments soient corrects et que les cotisations URSSAF se déclenchent automatiquement.
Et si oui, comment créer la régularisation depuis 01/2024 ?
Sur le bulletin et en DSN.
Merci de votre retour 😀
Guillaume