Bonjour
Mis à part manuellement sur le bulletin, savez vous comment désactiver les cotisations de formation pro et taxe d’apprentissage sur les gratifications de stage ?
Merci.
Stagiaire / cotisations annuelle FPC et TA
- Connaisseur
Bonjour
Mis à part manuellement sur le bulletin, savez vous comment désactiver les cotisations de formation pro et taxe d’apprentissage sur les gratifications de stage ?
Merci.
Bonjour,
avez-vous trouver une solution pour retirer les lignes “TC0..” du bulletin d’un “stagiaire” s’il vous plaît ?
Merci
+1- Ambassadeur
Bonjour, paramétrage, cotisations, taux applicable au dossier, code nature ATCS et faire la manip souhaitée ensuite on ne peut pas le faire “que” pour le stagiaire. soit vous forcez ou soit vous laissez c’est une cotisation patronale.
- Nouveau
Bonjour,
Sauf erreur de ma part, la gratification d’un stagiaire est soumise à la taxe d’apprentissage.
Avez-vous une information diiférente ?
Merci par avance.
Bien cordialement,
Véronique.
- Community Manager
Bonjour Lucie ,
Si vous souhaitez exclure le stagiaire de la taxe d’apprentissage , vous pouvez en effet créer un contrat complémentaire
Voir également la fiche "Créer des taux de cotisation variables via un contrat complémentaire" dans la base de connaissances My Silae.
Bonne journée.
Bienvenue
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