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Stagiaire / cotisations annuelle FPC et TA


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Bonjour

 

Mis à part manuellement sur le bulletin, savez vous comment désactiver les cotisations de formation pro et taxe d’apprentissage sur les gratifications de stage ?

 

Merci.

4 commentaires

  • Connaisseur
  • févr. 23, 2026 10:55 AM UTC

Bonjour

 

Mis à part manuellement sur le bulletin, savez vous comment désactiver les cotisations de formation pro et taxe d’apprentissage sur les gratifications de stage ?

 

Merci.

Bonjour, 

avez-vous trouver une solution pour retirer les lignes “TC0..” du bulletin d’un “stagiaire” s’il vous plaît ?

Merci


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • févr. 23, 2026 10:59 AM UTC

Bonjour, paramétrage, cotisations, taux applicable au dossier, code nature ATCS et faire la manip souhaitée ensuite on ne peut pas le faire “que” pour le stagiaire. soit vous forcez ou soit vous laissez c’est une cotisation patronale.

 


Bonjour,

Sauf erreur de ma part, la gratification d’un stagiaire est soumise à la taxe d’apprentissage.

Avez-vous une information diiférente ?

Merci par avance.

Bien cordialement,

Véronique.


  • Community Manager
  • avr. 24, 2026 6:46 AM UTC

Bonjour Lucie ,

Si vous souhaitez exclure le stagiaire de la taxe d’apprentissage , vous pouvez en effet créer un contrat complémentaire 
Voir également la fiche "Créer des taux de cotisation variables via un contrat complémentaire" dans la base de connaissances My Silae.

 

Bonne journée.