J’ai un client qui applique la CCN T026 du transport avec la sous section transport sanitaire.
Le logiciel applique le taux de prévoyance à 0.7 (transport routier de voyageurs) au lieu de 1.20 (transport routier sanitaire). Je n’arrive pas à modifier le paramétrage.
Si quelqu’un a une solution, je suis preneuse
Meilleure réponse par Pierre Henri DALAUBEIX
Bonjour,
non, vous ne devez pas créer de PS.
contrôlez votre code NAF qui doit être 8690A - Ambulances.
Cordialement
Bonjour,
Si le taux de prévoyance à 0.7 est une PR, créer une PS de 0.5 pour avoir un total à 1.20 ?
Bonjour,
non, vous ne devez pas créer de PS.
contrôlez votre code NAF qui doit être 8690A - Ambulances.
Cordialement
dans la documentation CCN > rubrique TAUX
| PR141.A | Prévoyance non cadre Tr1+Tr2 HDS inclu (Transports routiers sanitaires code NAF 8690A) | 01/07/2022 | 01/07/2022 | 0.6000 % | 0.6000 % | 1.2000 % | tp | tp |
Bonjour,
J’ai une société d’ambulances, et j’ai une PR 141 qui se met, et le taux est de 1.20%.
Si le code Naf est bien renseigné dans la fiche société, cela se met correctement.
Bonne journée.
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