Bonjour,
sur mars, avril et mai 2024, je me suis rendu compte que les codes cotisations 959 et 992 (TA et CFP) ne figuraient pas en DSN alors que les montants sont bien présents sur les bulletins et dans le détail des cotisations.
sur tous les autres mois, cela fonctionne parfaitement
Avez-vous une idée de la raison pour laquelle ces codes sont absents de 3 de mes 12 DSN ?
je vous remercie
Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT
Bonjour,
Il est possible que votre dossier puisse avoir droit à une exonération mensuelle sur les mois données, en fonction de la Masse Salariale M-1.
Concernant la Taxe d’Apprentissage, vous pouvez en analyser l’explication dans le Module “DSN > Taxe d’Apprentissage”.
Bonjour,
Il est possible que votre dossier puisse avoir droit à une exonération mensuelle sur les mois données, en fonction de la Masse Salariale M-1.
Concernant la Taxe d’Apprentissage, vous pouvez en analyser l’explication dans le Module “DSN > Taxe d’Apprentissage”.
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