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Taxe apprentissage - Régularisation


Bonjour à tous, 

j’ai voulu annuler la taxe d’apprentissage pour une société.

 

J’ajoute le profil ANN_TXAPPR.

  • Cela fonctionne bien pour les collaborateurs présents.

 

  • Mais lorsqu’il s’agit d’un saisonnier avec plusieurs emplois cela ne semble pas fonctionner. Je ne retrouve aucune ligne de régularisation ….

Par exemple : 

Le salarié a eu un emploi du 01/11/2023 au 30/06/2024 puis un nouvel emploi(et contrat) à partir du 01/07/2024

==>Sur le bulletin de juillet j’ajoute le profil ANN_TXAPPR, et là il n’y a aucune ligne de régul qui s’ajoute.

 

  • En revanche pour un saisonnier parti en mars 2023 (et non revenu depuis) si je saisi un bulletin post emploi et ajoute la régularisation ==> ok

Vous savez d’où cela peut venir ?

 

 

Bonne journée

Cordialement

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