Versement mobilité régional et rural

Bonjour ​@Anthony Petit , j’ai un cas particulier : un salarié sorti en 08/2025 et qui entre avec un nouveau contrat en 09/2025. La régul automatique ne se fait pas puisqu’il s’agit d’un nouvel emploi. Par contre manuellement cela ne fonctionne pas non plus : en ajoutant ma ligne de régul c’est le SS009.2R qui s’affiche et dès que je renseigne la masse salariale et que je refais le BS la régul disparaît. La seule possibilité que j’ai c’est de modifier manuellement la masse salariale de septembre 2025 afin qu’elle prenne en compte la masse salariale de 08/2025, mais je doute que l’Urssaf puisse faire la différence. Pouvez-vous me dire ce qu’il en est ? Merci

Bonjour,

En effet, comme c’est un nouvel emploi, la régul ne se génère pas.

Avez vous essayé d’ajouté la SS009.2 directement au lieu de la .2R ?

​@Anthony Petit , c’est celle-ci que j’ajoute mais automatiquement c’est la .2R qui se met. J’ai même essayé d’insérer par un autre libellé mais c’est celle-ci qui s’affiche systématiquement. Je pense que c’est un bug mais je ne trouve pas de solution pour contourner le pb ...

Audrey,

Oui lorsque sur un bulletin on a une cotisation mère et une cotisation identique avec extension différente la gestion des réguls entre les 2 sur le bulletin est souvent impossible.

Dans votre cas, elle ne se voit pas, mais le traitement est quand même initialisé derrière.

On va essayer de passer à travers le traitement des réguls auto.

Sur votre dossier, pouvez vous créer la fonction calcul suivante : 

INIT-SS009.2

if SAL.S30.G10.05.001 = "xxxxx" then Bul.Periode = Date(1,11,2025)

(Remplacez “xxxxx” par le numéro de matricule de votre salarié)

Calculez une 1ère fois juste votre bulletin pour lequel vous souhaitez faire la régul.

Cela devrait ensuite vous laisser la main pour ajouter votre régul manuelle correctement.

Une fois votre bulletin ok, supprimez la fonction, et ne recalculez plus le bulletin pour éviter d’annuler vos saisies.

​@Anthony Petit , ça fonctionne, merci beaucoup. Dernière particularité pour ma part : si j’ai fait deux bs en juillet 2025 (modification de la durée du travail en cours de mois), la régularisation automatique ne récupère que la masse salariale du 2nd bs. Est-ce que je peux réaliser la même procédure pour neutraliser la régul automatique et la faire manuellement ? Car si je modifie la masse salariale directement sur le bs, cela enlève l’affectation de la période.

Super ! 

Oui je pense que vous pouvez utiliser la même méthode sans problème. Pensez à changer le numéro de matricule ;)

Bonjour ​@Anthony Petit ,

Merci pour la solution de contournement, nous allons la tester. Mais nous avons sur notre dossier concerné, beaucoup de salariés dans ce cas (plus d’une dizaine), car ils ont été extras sur Juillet par exemple, puis sont passés en CDD ou CDI au mois d’août. 

De même, nous avons beaucoup de salariés sortis sur les mois de Juillet et Août (secteur HCR, donc extras en particulier), et effectuer les régularisations manuellement dans les post emploi est très fastidieux. Nous n’avons pas la possibilité d’insérer des codes libellés de cotisation sans ajouter un élément de brut initialement…

Aurais-tu une solution pour ce point également stp ?

Merci,

Chantal

Bonjour,

Nous avons 4 établissements d’une même société en PACA, 3 établissements comptent plus de 11 salariés et la régularisation s’effectue correctement. Sur le 4ème établissement, qui est en lissage sur le VM, nous ne pouvons déclencher la cotisation qu’en supprimant les informations liées à la période de lissage. 

Est-ce un bug ? Peut-on conserver les informations liées au lissage tout en déclenchant le VMRR ?

Merci pour votre aide.

 

Bonjour ​@Anthony Petit,

Pouvez-vous me faire un retour sur ce point ?

Merci.

Bien cordialement,

Je ne suis pas sur de vous avoir compris mais cette coche ne vous aide  pas ?

 

​@GUILLAUME PRATLONG cette coche ne fonctionne pas dans notre cas. Nous avons essayé de cocher, en entrant une date, ou en supprimant la date demandée en suivant...rien ne se déclenche.

Ah ok, j’avais pas compris qu’il y avait un problème sur cette coche. 
Je ne peux pas trop aider, je n’ai pas utilisé encore cette case.

Si la case existe, mais ne fonctionne pas, j’imagine que c’est en cours de résolution !

Bonjour,

Nous avons 4 établissements d’une même société en PACA, 3 établissements comptent plus de 11 salariés et la régularisation s’effectue correctement. Sur le 4ème établissement, qui est en lissage sur le VM, nous ne pouvons déclencher la cotisation qu’en supprimant les informations liées à la période de lissage. 

Est-ce un bug ? Peut-on conserver les informations liées au lissage tout en déclenchant le VMRR ?

Merci pour votre aide.

 

Bonjour ​@Anthony Petit,

Pouvez-vous me faire un retour sur ce point ?

Merci.

Bien cordialement,

 

Bonjour, 

Désolée, la coche fonctionne pour nos trois clients, je ne sais pas comment vous aider

Si ce n’est pas déjà fait, essayez de faire une demande d’assistance, en plus de votre sollicitation ​@Anthony Petit : il y a peut-être un soucis particulier de votre côté.

En espérant que ce soit résolu rapidement.

Bien cordialement,

Liliane

Bonjour ​@Xantal Etcheberry,

Dans le cas où tu as bcp de salarié concernés, tu peux enlever la condition du matricule et mettre uniquement :

Bul.Periode = Date(1,11,2025)

Calculer les salariés concernés et supprimer la fonction quand tu n’en a plus besoin.

Pour le cas des régularisations de post emploi, je n’ai pas d’autres solutions actuellement.

Il est prévu la mise en place d’un profil de régul mais d’ici quelques semaines, comme nous l’avons mis sur la publication de la semaine dernière, mais je n’ai pas de délai de mise en place.

Bonjour ​@ALEXANDRA,

Il ne semble pas y avoir d’anomalie connue ou remontée encore sur le sujet.

Pourriez-vous nous transmettre votre cas par le biais de l’assistance svp pour que nous puissions regarder ?

Vous remerciant par avance.

​@Anthony Petit merci pour votre retour. J’ai envoyé un ticket à l’assistance.

Bonjour,

Concernant ce sujet, je viens de paramétrer un dossier qui est concerné par le versement mobilité additionnel, mais la cotisation ne se déclenche pas (ni de régularisation sur les période antérieures).

Est-ce qu’il a autre chose à paramétrer ?

Merci pour votre aide.

Bonne journée,

Séverine

Bonjour,

Concernant ce sujet, je viens de paramétrer un dossier qui est concerné par le versement mobilité additionnel, mais la cotisation ne se déclenche pas (ni de régularisation sur les période antérieures).

Est-ce qu’il a autre chose à paramétrer ?

Merci pour votre aide.

Bonne journée,

Séverine

Bonjour, 

Il faut cocher au-dessus. 

Bien cdt, 

Liliane

Merci Liliane ! 

Ca fonctionne maintenant pour le mois en cours, mais pas de régularisation sur les mois précédent :(

Est-ce que c’est normal ?

Séverine

Séverine, 

Avez-vous essayer de supprimer votre saisie précédente ?

Sur mon dossier, avec la coche uniquement, Silae a fait le rétroactif sans action de ma part 

A défaut, voici les rubiques : 

Bien cdt, 

Liliane

Liliane,

Malgré avec fait le paramétrage plusieurs fois, aucune régularisation ne se déclenche.

Séverine

Séverine, 

Si vos effectifs sont bons et qu’il n’y a pas d’effet de seuil, je ne vois pas. Désolée.  

Soit vous y allez à la main en pensant à bien imputer les régularisations sur les bons mois, soit vous faites une demande d’assistance. 

Bon courage et bon fin d’après-midi

Liliane

Merci beaucoup pour votre aide :)

Bonne après-midi à vous aussi !

Séverine

Bonjour

pour1 établissement je dois bien cotiser à la taxe VMRR mais celle ci ne se déclenche pas.

L’etablissement a + 11 salaries et cotise deja à la taxe mobilité classique

avez vous eu le cas et comment forcer car je suis relancée par l’urssaf ? merci 

Bonjour,

Avez-vous bien cocher cette case :

Séverine