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Activité journalière et RTT


Bonjour, 

Sur un de mes dossiers, un salarié a pris un jour de RTT et lorsque je saisie une activité journalière avec des heures supplémentaires sur cette même semaine, SYLAE met des heures supplémentaires à 25%, il considère que le RTT est un jour de travail effectif et qu’il doit être pris en compte pour calculer des heures supplémentaires.

Avez-vous eu le cas?

Merci de vos retours.

5 commentaires

Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 24, 2026

Bonjour,

C’est normal, c’est la loi. Changement de jurisprudence depuis 2025 


Nous avions vu uniquement pour les absences congés payés, mais pas les RTT, d’accord merci.


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 24, 2026

Un RTT et un CP sont une absence considérée travail effectif, Silae leur applique le même traitement. Si vous voulez un traitement différent, il faudrait vérifier s’ils ont prévu une méthode pour.


Pouvez-vous me transmettre l’article qui indique que les RTT sont assimilés à du temps de travail effectif? Merci


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 24, 2026

Vous pouvez demander à Silae de vous justifier leur choix. Je peux vous fournir des articles mais vous y trouverez tout et son contraire, je sais nous la position que nous avons au cabinet. Silae a peut-être fait le choix de le considérer comme travail effectif car le RTT est considéré comme travail effectif pour l’acquisition de CP, mais je ne peux pas parler en leur nom. Si vous voulez justifier de la pratique auprès de votre client, il vous faut demander directement à l’équipe Silae.