Nous avons repris un dossier de la CCN cabinets médicaux dans lequel la prime d’ancienneté est calculée sur le salaire brut à 35 heures même pour un salarié à 39 heures.
Sur Silae , la prime est calculée sur les heures travaillés, sur le brut ou minimum conventionnel.
La CCN n’est pas clair et ne précise pas la base de calcul.
Comment faire pour modifier le paramétrage de calcul de la prime d’ancienneté conventionnel, sachant qu’elle n’apparaît pas dans les variables. Je ne trouve pas de fonction calcul permettant de modifier le paramétrage.
Merci pour votre aide.
Meilleure réponse par CharlesAntoine Grosjean
Bonjour,
En effet la convention ne précise rien concernant la base de calcul à prendre en compte. Cependant, la commission d’interprétation du 08/12/1999 a décidé “un calcul sur la salaire réel ou sur le salaire minimum conventionnel constituent 2 formules qui sont conformes au texte”.
Il est donc possible de soit appliquer le salaire réel, c’est à dire salaire de base + heures supplémentaires comme base de calcul mais aussi le minimum conventionnel.
Vous pouvez choisir un des deux depuis la fiche société dans la partie Méthodes.
En effet la convention ne précise rien concernant la base de calcul à prendre en compte. Cependant, la commission d’interprétation du 08/12/1999 a décidé “un calcul sur la salaire réel ou sur le salaire minimum conventionnel constituent 2 formules qui sont conformes au texte”.
Il est donc possible de soit appliquer le salaire réel, c’est à dire salaire de base + heures supplémentaires comme base de calcul mais aussi le minimum conventionnel.
Vous pouvez choisir un des deux depuis la fiche société dans la partie Méthodes.
Bonne journée
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