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Répondu

CCN 0413 handicapés - Indemnité de sujétion spéciale

C
Connaisseur
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Bonjour à tous,

Nous reprenons un dossier qui applique la CCN des établissements et services pour les personnes handicapés - IDCC 0413.

Dans la CCN, une indemnité de sujétion spéciale est prévue, elle est calculée sur la base du SMC horaire x nombre d’heures mensuelles normales du bulletin.

Par usage, notre client calcule cette prime sur la base du salaire mensuel (de base) du salarié.

Savez-vous comment modifier la paramétrage de SILAE pour obtenir ce mode de calcul ?

Vous en remerciant par avance,
Cordialement,

Meilleure réponse par Clément DUBAQUIER

Bonjour,

Je viens de faire un test, de mon côté, la rubrique se déclenche.

Clément

    4 commentaires

    Corinne THERSEN
    Apprenti
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    Bonjour

    j’ai l’impression qu’il y a un bug car elle ne se calcule plus depuis la paie de février.

    j’attends un retour de silae

     

    Merci - Corinne THERSEN
    C
    Connaisseur
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    Bonjour,

    Je viens de faire un test, de mon côté, la rubrique se déclenche.

    Clément

      Corinne THERSEN
      Apprenti
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      Bonjour,

      Je viens de faire un test, de mon côté, la rubrique se déclenche.

      Clément

      merci de votre retour de mon coté je n’ai ni sujetion spéciale ni astreinte depuis ce jour.

      je cherche …..

      Merci - Corinne THERSEN
      Damien44
      Ambassadeur
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      • Damien44Ambassadeur
      • Ambassadeur
      • January 21, 2026

      Bonjour à tous,

      Nous reprenons un dossier qui applique la CCN des établissements et services pour les personnes handicapés - IDCC 0413.

      Dans la CCN, une indemnité de sujétion spéciale est prévue, elle est calculée sur la base du SMC horaire x nombre d’heures mensuelles normales du bulletin.

      Par usage, notre client calcule cette prime sur la base du salaire mensuel (de base) du salarié.

      Savez-vous comment modifier la paramétrage de SILAE pour obtenir ce mode de calcul ?

      Vous en remerciant par avance,
      Cordialement,

      Bonjour,

      Avez-vous trouver la réponse à votre question, car j’ai le même problème?

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