Skip to main content

CCN Notariat


Lolo974
Expert
Forum|alt.badge.img+1

Bonjour, 

Help.

J’ai un dossier pendant les congés d’une collègue.

Je m’aperçois que la base de l’indemnité de décret ne reprend pas le montant. Il reprend uniquement la base alors que les mois précédentes ça se calculait bien. Avez vous une explication ? 

Mois de Juillet correct :  

Soit 3078.01+ 694.32 = 3772.33 OK

 

Mois d’Août : 

Silaé me prends la base du point complémentaire (44) au lieu du montant (694,32).

Voici le paramétrage qui est dans le dossier : 

BEGIN

Bases = BUL.SALAIREDEBASE  + StockVar("_PointComp") + StockVar("_MajoFormation")+ StockVar("_ComplBrut") + StockVar("ComplSalbase") 
MethodeCalcul = 1
Bases = Bases
// modification du taux à 36% le 12/03/2024, ticket 95903
Tauxs = 36
Inddecret = Round(Bases * Tauxs/100,2)
Liblong = "Indemnité de décret 7/6/77"
Call stockevar("Ind_decret",Inddecret)
        Memo = "Salaire de base : " + BUL.SALAIREDEBASE            
        Call Rem(Memo)
        Memo = "Point complémentaire : " + StockVar("_PointComp")            
        Call Rem(Memo)
        Memo = "Majoration formation : " + StockVar("_MajoFormation")         
        Call Rem(Memo)
        Memo = "Complément Brut: " + StockVar("_ComplBrut")         
        Call Rem(Memo)
        Memo = "Complément Heures : " + StockVar("ComplSalbase")         
        Call Rem(Memo)

If Bases <> 0 then Exec("GenereLprime")

End
 

 

3 commentaires

Forum|alt.badge.img+3

Bonjour,

S’agit-il un paramétrage personnalisé ?

Selon vos informations, cela serait lié à la StockVar("_PointComp"), qui reprendrait maintenant la Base et pas le Résultat Salarial.

Si le libellé B13 est également personnalisé, il conviendrait de regarder le Profil Prime lié, et vérifier l’impact attendu de la StockVar.

 

Peut-être y a-t-il eu une MAJ SILAE hebdomadaire sur ce sujet, mais ce serait étonnant qu’une stockvar prenne la Base comme élément de calcul.


Lolo974
Expert
Forum|alt.badge.img+1
  • Auteur
  • Expert
  • August 22, 2025

Bonjour ​@Jérémie GRAMFORT 

Je vous confirme que c’est bien lié à la StockVar (“_PointComp”) qui reprend la base et pas le résultat salarial.

Je vous confirme également que la B13.1 est personnalisée. En revanche la B13 n’est pas personnalisée.


Forum|alt.badge.img+3

Bonjour ​@Jérémie GRAMFORT 

Je vous confirme que c’est bien lié à la StockVar (“_PointComp”) qui reprend la base et pas le résultat salarial.

Je vous confirme également que la B13.1 est personnalisée. En revanche la B13 n’est pas personnalisée.

Il y a effectivement une MAJ SILAE quant aux Points Complémentaires :

Cela a pu générer, possiblement à tort, une nouvelle prise en compte de la StockVar au niveau Base et plus en Résultat Salarial.

 

Hors personnaliser le paramétrage avancé du libellé B13, vous pourriez, dans votre calcul de la B13.1, éventuellement remplacer StockVar("_PointComp") par CumulLignesResultatS (“B13”,””,””,””).

Sinon une remontée au support SILAE serait nécessaire en lien avec leur dernière MAJ conventionnelle.