Hello la communauté,
Il m’est arrivé un truc de fou. J’ai un client en MAD qui se plaint qu’une indemnité "Frais d'atelier" de 312€ apparaisse tous les mois sur le bulletin d’un salarié avec pour code libellé F21.
La raison!?
Dans la fiche salarié : Code caractéristique de l’activité : “05 A domicile”
Cette blague !!!
Je pense qu’elle sort d’une convention collective mais elle peut apparaitre sur n’importe quel dossier !
Bref problème résolu !
bonjour,
j’avais déjà eu ce cas et pour les travailleurs à domicile vous avez soit un abattement forfaitaire des cotisations soit des indemnités frais d’atelier prévu dans la CCN ou défini par un arrêt préfectoral.
cordialement,
Merci Estelle, le problème est que l’on peut l’activer dans toutes les conventions !!!
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