+3Hello la communauté,
Il m’est arrivé un truc de fou. J’ai un client en MAD qui se plaint qu’une indemnité "Frais d'atelier" de 312€ apparaisse tous les mois sur le bulletin d’un salarié avec pour code libellé F21.
La raison!?
Dans la fiche salarié : Code caractéristique de l’activité : “05 A domicile”
Cette blague !!!
Je pense qu’elle sort d’une convention collective mais elle peut apparaitre sur n’importe quel dossier !
Bref problème résolu !
bonjour,
j’avais déjà eu ce cas et pour les travailleurs à domicile vous avez soit un abattement forfaitaire des cotisations soit des indemnités frais d’atelier prévu dans la CCN ou défini par un arrêt préfectoral.
cordialement,
+3Merci Estelle, le problème est que l’on peut l’activer dans toutes les conventions !!!
+3Bonjour,
Comment le désactiver ?
Merci,
Cordialement
Bonjour,
Comme écrit plus haut, vous devez modifier dans la fiche salarié : Code caractéristique de l’activité : “05 A domicile”
Pour information cela ne sort pas d’une convention mais c’est lié à un statut professionnel de “travailleur à domicile”. non pas dans le sens d’un salarié qui va travailler au domicile d’un client, mais dans le sens d’un salarié qui travaille pour son employeur depuis chez lui avec son matériel (par exemple une couturière qui serait salariée d’une association de spectacle mais qui créerait tous les vêtements depuis son atelier de couture chez elle.)
J’avoue m’être faite avoir sur le sujet pour une asso d’aide à domicile et j’ai ainsi découvert le métier de “travailleur à domicile”
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