+2Hello la communauté,
Il m’est arrivé un truc de fou. J’ai un client en MAD qui se plaint qu’une indemnité "Frais d'atelier" de 312€ apparaisse tous les mois sur le bulletin d’un salarié avec pour code libellé F21.
La raison!?
Dans la fiche salarié : Code caractéristique de l’activité : “05 A domicile”
Cette blague !!!
Je pense qu’elle sort d’une convention collective mais elle peut apparaitre sur n’importe quel dossier !
Bref problème résolu !
bonjour,
j’avais déjà eu ce cas et pour les travailleurs à domicile vous avez soit un abattement forfaitaire des cotisations soit des indemnités frais d’atelier prévu dans la CCN ou défini par un arrêt préfectoral.
cordialement,
+2Merci Estelle, le problème est que l’on peut l’activer dans toutes les conventions !!!
+2Bonjour,
Comment le désactiver ?
Merci,
Cordialement
Bonjour,
Comme écrit plus haut, vous devez modifier dans la fiche salarié : Code caractéristique de l’activité : “05 A domicile”
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