Majoration des heures supplémentaires contractuelles et occasionnelles

Bonjour,

Merci beaucoup pou votre retour,

Bonne journée,

Bonjour ​@Anthony Petit 

Je fais suite aux nombreux échanges que vous avez eu sur la fameuse majoration des HS structurelles ou non structurelles. Systématiquement, vous conseillez l’application de la méthode 013 ; méthode qui devait s’appliquer d’office suite à la MAJ de juin dernier, puis rétropédalage en septembre. Cela suscite de nombreuses questions sur le fait que nous appliquions ou non la méthode.

Quand employeur et salarié ont signé un contrat base 169h, avec 17.33h d’heures supp structurelles majorées à 25%, pour un salaire brut de 2500€ (ce n’est qu’un exemple), cela parait bizarre de voir ce montant changer tous les mois en fonction des éléments variables qui viennent s’y ajouter et qui rentrent dans l’assiette de majoration des heures supplémentaires. Mais si c’est ce qui doit être fait, je l’entends. Ce que je ne comprends pas, c’est que Silae nous laisse “opter” pour cette méthode au lieu de l’appliquer d’office, ce qui me fait dire que l’affaire n’est pas si simple. 

Est on sûr de devoir traiter de la même manière les HS structurelles et les Heures supplémentaires aléatoires ? Dans la mesure où cette information a un impact sur un très grand nombre de dossiers, votre service juridique a t’il une réponse ? Pourquoi avez vous fait le choix d’abandonner l’application générale de la méthode 013 ? Dans l’attente de votre retour, bien à vous. Aurélie BRIOIS

Bonjour,

Je n’ai pas d’autres informations complémentaires sur le traitement des HS mensuelles par rapport aux modifications effectuées en juin.

Je vous invite à faire une demande auprès de l’assistance si vous avez des textes complémentaires pour que nous puissions vous aider au mieux.