Skip to main content
Réponse

Paiement heures de contingent


Bonjour,

Il y a t -il un libellé pour le paiement du dépassement du contingent d’heures ?

Meilleure réponse par Maeva DUCRAY

Bonjour,

Les heures supplémentaires effectuées au-delà du contingent annuel conventionnel d'heures supplémentaires ou, à défaut, du contingent réglementaire de 220 heures annuelles, donnent droit à un repos compensateur dont la durée est égale à 50% ou à 100% (selon l’effectif -20 ou +20 salariés) des heures supplémentaires accomplies.

Le profil RCO permet de calculer le RCO au delà du contingent d’HS.

Dans la fiche Salarié, section Paramètres de paie, cliquer sur "Personnaliser" pour ajouter un plan de primes utilisateur :

22884488484882

Ajouter profil RCO – Calcul RCO automatique :

22884514284690

📚 Pour appliquer directement ce profil à tous les salariés et ne pas avoir à le sélectionner dans chaque fiche Salarié, voir la fiche Paramétrer une prime pour tous les salariés.

Lorsque le contingent d’HS est dépassé dans un bulletin, le RCO se calcule alors automatiquement.

 

Belle journée, 😀

2 commentaires

Forum|alt.badge.img+2
  • Ambassadeur
  • Réponse
  • October 24, 2025

Bonjour,

Les heures supplémentaires effectuées au-delà du contingent annuel conventionnel d'heures supplémentaires ou, à défaut, du contingent réglementaire de 220 heures annuelles, donnent droit à un repos compensateur dont la durée est égale à 50% ou à 100% (selon l’effectif -20 ou +20 salariés) des heures supplémentaires accomplies.

Le profil RCO permet de calculer le RCO au delà du contingent d’HS.

Dans la fiche Salarié, section Paramètres de paie, cliquer sur "Personnaliser" pour ajouter un plan de primes utilisateur :

22884488484882

Ajouter profil RCO – Calcul RCO automatique :

22884514284690

📚 Pour appliquer directement ce profil à tous les salariés et ne pas avoir à le sélectionner dans chaque fiche Salarié, voir la fiche Paramétrer une prime pour tous les salariés.

Lorsque le contingent d’HS est dépassé dans un bulletin, le RCO se calcule alors automatiquement.

 

Belle journée, 😀


Anthony Petit
Community Manager
Forum|alt.badge.img+3
  • Community Manager
  • October 31, 2025

Bonjour,

En complément du détail donné par Maeva, pour le paiement de ces heures de RCO acquises, vous pouvez utiliser le profil RCOPRIS.