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Répondu

Rappel d'heures supplémentaires années antérieures


Bonjour, 

Comment est-il possible de régulariser des heures supplémentaires sur des années antérieures à l’année en cours ? 

Actuellement, il est possible d’avoir en saisie que les 4 derniers mois. 

Le but étant d’avoir le taux horaire des mois et années concernés, ainsi que les exonérations et allègements qui en découlent. 

Par ailleurs, on peut rencontrer également le cas dans le cadre d’un Prud’hommes. 

Merci par avance pour votre retour.

Samantha

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Vous pouvez vous mettre en montage pour avoir accès aux périodes depuis la date de montage.
Une fois vos heures saisies, vous pouvez repasser en production.

17 commentaires

Anthony Petit
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  • Réponse
  • July 5, 2024

Bonjour,

Vous pouvez vous mettre en montage pour avoir accès aux périodes depuis la date de montage.
Une fois vos heures saisies, vous pouvez repasser en production.


Bonjour, 

Je ne pensais pas que l’ensemble des périodes serait présent dans les heures, merci !

Bonne journée également.

Samantha


  • Connaisseur
  • September 25, 2024

bonjour, 

comment fait on pour que les plafond soit calculés avec les bonnes années ? 

car même en utilisant la méthode montage, mon salarié déplafonne. sauf que si les heures étaient payés sur chaque année je ne déplafonnerai pas ? 


Anthony Petit
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  • September 25, 2024

Bonjour,

La régularisation des heures sur les années précédente ne génèrera pas de régularisation automatique des plafonds des années régularisées.


  • Connaisseur
  • September 25, 2024

existe t il un ‘bulletin supplémentaire” qui permettrai ceci ? 

 


Anthony Petit
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  • September 25, 2024

Je ne crois pas qu’il y ait un profil pouvant s’ajouter en bulletin supplémentaires pour régulariser des heures et plafond sur les années précédentes


Bonjour, j’ai trois mois à régulariser d’octobre à décembre sur janvier. quid de la DSN si j’utilise la méthode du montage, je dois recalculer chaque bulletin ? Merci.


Bonjour, j’ai trois mois à régulariser d’octobre à décembre sur janvier. quid de la DSN si j’utilise la méthode du montage, je dois recalculer chaque bulletin ? Merci.

Je viens de faire le test, comme c’est 3 mois pas de problème de montage. du coup j’ai une ligne sur le salaire de janvier par mois de régularisation. Question comment ça se passe au niveau fiscal du coup ? ces heures seront prises en compte sur 2024 ? 


Anthony Petit
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  • January 31, 2025

Bonjour,

Les heures ayant été calculées sur janvier, elles seront déclarées pour l’année 2025.


Virginie WION
Connaisseur

@Anthony Petit : Ne serait il pas préférable de modifier les bulletins des périodes concernées (de l’année précédente)pour permettre les régularisations correctes de PMSS et exo/reduction sur HS 2024, + La prochaine DSN calculée avec “ option de calcul de la DSN” en cochant les mois 2024 concernés?  


Anthony Petit
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  • March 5, 2025

Bonjour,

Il n’est pas préconisé de recalculer des bulletins sur des années précédentes, cela peut avoir des impacts sur les cotisations, et sur le taux PAS.


@Anthony Petit 

Bonjour,

J’ai le cas d’une demande de paiement d’heures supplémentaires pour un salarié sorti en 2023.
J’ai essayé de mettre le dossier en montage, je vois bien les différentes années mais ne vois aucun salarié en saisie.


Merci par avance pour votre aide
Bonne journée


Anthony Petit
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  • January 6, 2026

Bonjour,

Est ce qu’il y a des salariés avec un emploi en cours sur cette période ?

Si le salarié est sorti, il faudra créer un post emploi et de voir si la période remonte. Je ne suis pas sur que cela fonctionne pour un post emploi.


Tout d’abord, merci pour votre réactivité.

Oui, il y a des salariés avec un emploi en cours sur cette période.

J’ai déjà créé un bulletin post emploi mais le salarié n’apparait pas pour la saisie d’heures sup.


Anthony Petit
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  • January 6, 2026

Et si vous allez sur le salarié en question et que vous allez dans la saisie des heures est ce que vous pouvez les saisir ?


Non, nous ne pouvons pas les saisir.

Ces heures sont à verser dans le cadre d’une décision de justice.


Anthony Petit
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  • January 6, 2026

J’ai fait un test sur un dossier, j’arrive bien à saisir des heures sur une période antérieur via le bulletin post emploi.

Il faudrait nous faire une demande d’assistance afin de pouvoir vérifier votre dossier.