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Répondu

Annulation TC001 (Conventionnelle)


Bonjour,

Comment puis-je désactiver la contribution TC001 (Conventionnelle) au niveau du paramétrage ? 

D’avance merci

Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT

Bonjour,

En fonction de l’effectif, vous pouvez personnaliser à 0.00 un libellé TC100/TC200/TC300/etc, via le Menu “Paramétrage > Cotisations > Taux applicables au dossier”.

Cela impactera bien votre TC001 sur le bulletin de paie.

2 commentaires

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Bonjour,

En fonction de l’effectif, vous pouvez personnaliser à 0.00 un libellé TC100/TC200/TC300/etc, via le Menu “Paramétrage > Cotisations > Taux applicables au dossier”.

Cela impactera bien votre TC001 sur le bulletin de paie.


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  • Connaisseur
  • February 17, 2026

Bonjour,

J’aimerai aussi mettre à 0 cette TC001 mais elle n’apparait pas dans Menu “Paramétrage > Cotisations > Taux applicables au dossier”. Il n’y a pas non plus de TC100, TC200 ou TC300.

Comment faire ?

Mon dossier ne doit pas cotiser à la formation conventionnelle (Métallurgie unique), je ne comprends même pas pourquoi ce TC001 se déclenche sur la paie.

Merci de votre aide