Bonjour à tous,
Nous constatons deux anomalies dans le calcul de la prime conventionnelle de 13e mois dans le cadre de la CCN HLA (ex-FSJT), liées à :
La Revalorisation salariale Ségur :
Cette revalorisation semble être déduite deux fois :
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Une première fois via le taux horaire d’absence lors d’une absence non rémunérée (la Revalorisation Ségur est intégrée à ce taux, ce qui réduit déjà l’assiette).
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Une seconde fois dans le calcul final de la prime selon la formule suivante :
Salaire de base – Sous-total Absences (intégrant déjà la Ségur) – Revalorisation Ségur
Cette double déduction est contraire aux dispositions conventionnelles : la prime “revalorisation Ségur” est exclue de l’assiette de calcul du treizième mois.
Absence maternité :
Sur un cas concret, nous constatons un écart important :
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Montant calculé par Silae : 239,57 €
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Montant attendu selon la méthode de calcul de la cliente : 1 004,46 €
Formule utilisée : (salaire de base + éléments C02 + D01 – absence B15) / 12
Il semble que les IJSS et/ou le maintien de salaire ne soient pas intégrés dans l’assiette du 13e mois, en contradiction avec la CCN.
Nous cherchons à savoir :
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S’il s’agit d’un bug reconnu ou d’un problème de paramétrage ;
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S’il existe une solution ou un correctif à appliquer ;
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Si d'autres utilisateurs ont rencontré ce même problème.
Le ticket a été ouvert le 03/04 sans réponse à ce jour.
Merci d’avance pour vos retours ou solutions éventuelles.
Bien cordialement,
