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Répondu

ASCPA dans les entreprises du paysage


Bonjour,

Depuis le 1er janvier 2026, la cotisations ASCPA n’apparait plus sur mes bulletins de paie.

Ce sont des ouvriers du paysage, tout est bien coché dans la fiche société, je n’ai fait aucun changement depuis l’année dernière…

Avez-vous eu le cas également ? Avez-vous trouvé une solution ?

Je vous remercie

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Il y a une analyse en cours sur le non déclenchement en cours sur cette cotisation pour le code risque 410.

Je vous tiendrais informé dès que j’ai d’autres informations.

19 commentaires

Anthony Petit
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  • Community Manager
  • Réponse
  • January 30, 2026

Bonjour,

Il y a une analyse en cours sur le non déclenchement en cours sur cette cotisation pour le code risque 410.

Je vous tiendrais informé dès que j’ai d’autres informations.


  • Connaisseur
  • February 2, 2026

Bonjour,

Avez-vous eu un retour quant à la résolution de cette problématique?

Par avance, merci

 


  • Connaisseur
  • February 9, 2026

Bonjour ​@Anthony Petit ,

Je me permets de revenir vers vous à ce sujet car je constate que la cotisation à ce jour ne s’affiche pas.

Par avance, merci


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • February 9, 2026

Bonjour,

Le traitement est toujours en cours, je relance les équipes.


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Bonjour, 

 

Pour suivre, 

 

Merci!


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  • Expert
  • February 11, 2026

Bonjour,

Pour ma part, cette cotisation apparait sur les bulletins de 01/2026 et 02/2026 alors que j’ai le code risque 410.


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Pour suivre


Bonjour,

Doit-on forcer les bulletins de janvier et refaire la dsn ou attendre et Silaé fera un rattrapage automatique sur février lors du calcul des bulletins ? 


  • Auteur
  • Apprenti
  • February 12, 2026

Pour le moment aucun retour…

@Anthony Petit avez-vous des nouvelles ? Je vous remercie


  • Auteur
  • Apprenti
  • February 12, 2026

Bonjour,

Pour ma part, cette cotisation apparait sur les bulletins de 01/2026 et 02/2026 alors que j’ai le code risque 410.

Avez-vous fait quelque chose de particulier ?


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • February 12, 2026

Bonjour,

Je ne sais pas vous dire si une régularisation automatique pourra être effectuée. Mais si la cotisation n’est pas présente sur janvier, il est probable que la régularisation ne puisse pas être générée.


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  • Expert
  • February 20, 2026

Bonjour,

Pour ma part, cette cotisation apparait sur les bulletins de 01/2026 et 02/2026 alors que j’ai le code risque 410.

Avez-vous fait quelque chose de particulier ?

Non


  • Nouveau
  • February 23, 2026

Bonjour,

@Anthony Petit , pourriez vous nous indiquer si la modification sera effective sur la mise de Demain 24/02 ?

Bien Cordialement

D.BEGUIN


  • Connaisseur
  • February 24, 2026

@Anthony Petit je n’ai plus les cotisations AFNCA/ANEFA/ANEFA/PROVEA depuis les paies de 02/2026.

Je ne comprend pas pourquoi car je n’ai absolument rien touché au paramétrage entre janvier et février 2026!

C’est un dossier sous la convention collective Production agricole et CUMA et la CCN territoriale est l’aquaculture.

J’ai bien le régime 300 agricole de paramétré et mon code risque est le 140.

Pouvez vous m’aider?

merci d’avance


Bonjour,

 

Il y a eu des évolutions concernant le déclenchement de ces cotisations

Vous retrouverez cette information dans l’onglet Modifications CCN 


Bonjour ​@Coline FRYSON 

je n’ai pas cette notification pour la CCN Jardineries et graineteries. Est-ce que vous en savez plus ? Quand je coche dans la fiche salarié, cela ne s’affiche pas sur le bulletin.


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  • Expert
  • February 24, 2026

Bonjour ​@Coline FRYSON 

je n’ai pas cette notification pour la CCN Jardineries et graineteries. Est-ce que vous en savez plus ? Quand je coche dans la fiche salarié, cela ne s’affiche pas sur le bulletin.

C’est pour la CCN paysage (entreprises)

 


@Cathy 

D’accord, merci pour votre retour.
De mon côté, dans ma CCN Jardineries, j’ai le même problème : les cotisations ne s’affichent plus sur le bulletin.


L’information dans Modification CCN ne concerne pas que la CCN Paysage, elle concerne également l’aquaculture etc… Je retrouve cette note également dans les CCN d’exploitations polycultures...