Bonjour la convention collective de l’animation prévoit une assiette des lignes de prévoyance sans tenir compte des indemnités de fin de contrat ou des avantages en nature
=> Les lignes RPO de silae ne respecte pas cela pour les avantages en nature.
Savez-vous comment corriger cela ?
Et, pour les clients qui ont pris des régimes de prévoyance améliorés, comment paramétrer les RPS pour respecter cette même logique d’exclure ces mêmes éléments des assiettes de cotisation ?
Merci
Meilleure réponse par Anthony Petit
Après analyse les IFC sont déduites par défaut des cotisations prévoyances dans le code.
Cependant, rien sur l’avantage en nature.
Pourriez-vous faire une demande auprès de l’assistance pour la partie AEN pour analyse auprès de nos équipes et évolutions svp ?
Merci pour votre aide.
Les lignes RPO de SILAE respectent la demande avec des codes 11 et 13.
C’est l’organisme de prévoyance qui ne donne pas les codes qui correspondent à la convention.
D’après le cahier technique de la DSN, je ne vois pas de base qui correspond à la demande de la convention.
Voilà le rapport, bonne recherche……..
+3Bonjour,
Vous pouvez consulter la méthode 040 pour ne pas cotiser sur les indemnités de sortie.
Cependant rien n’existe pour les avantages en nature.
Je vous invite à transmettre les textes à notre équipes d’assistance pour analyser la demande et vous apporter une réponse complète.
La méthode 040 permet en effet de paramétrer des assiettes de lignes PS sur les dispositions conventionnelles pour ce qui est des indemnités de fin de contrat, mais rien ne dit qu’un client ne prendra pas un couverture améliorée du régime conventionnelle et en plus une autre couverture calculées sur le salaire brute total … c’est un projet de notre client actuellement.
=> Il nous faudra donc avoir les 2 possibilités de calcul d’assiettes sur le même dossier si ce client confirme, ces intensions.
En ce qui concerne les avantages en nature, c’est mentionné dans la convention collective :
+3Après analyse les IFC sont déduites par défaut des cotisations prévoyances dans le code.
Cependant, rien sur l’avantage en nature.
Pourriez-vous faire une demande auprès de l’assistance pour la partie AEN pour analyse auprès de nos équipes et évolutions svp ?
Merci pour votre aide.
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