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Question

CALCUL PRIME ANCIENNETE CCN OPTIQUE

Bonjour,

Je viens de basculer des dossiers optiques de quadra sur silae

Je m’interroge sur le calcul de la base prime d’ancienneté quand il y a des heures supplémentaires

En effet, silae prend la sal min conv + montant hs recalculé avec 25% du sal min conv.

L’interprétation des dispositions de la ccn est à mon sens discutable : “ 

Article 32    Prime d'ancienneté 


Il est attribué aux salariés non cadres une prime d'ancienneté en fonction de l'ancienneté définie à l'article 29 de la présente convention collective.
Cette prime est calculée sur les rémunérations minima de l'annexe II à la présente convention et proportionnellement à l'horaire de travail, ce minimum étant augmenté le cas échéant des majorations pour heures supplémentaires.”

Merci d’avance de vos expertises concernant le sujet et cette ccn   

10 commentaires

A
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Bonjour,

Quel est votre interrogation, quel calcul feriez vous?

A
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Bonjour,

Mon interrogation est sur l’interprétation de la ccn par silae qui précise d’ajouter s’il y a lieu les majorations pour heures supplémentaires à la base prime d’ancienneté.

QUADRA prend comme base le minima conventionnel + le montant des hs payées sur la mois concerné

SILAE prend comme base le minima conventionnel + un montant des hs réalisées sur le mois qu’il a recalculé en prenant le nombre d’hs du mois * taux hsupp (taux horaire minima conventionnel *25%) et non le montant réellement payé.

 

 

 

A
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Bonjour,

Je vais essayer d’être plus claire.

Je voudrai faire un paramétrage spécifique pour le calcul de la base ancienneté (ccn optique) afin qu’il soit ajouté au salaire mini conventionnel le montant correspondant aux heures supp payées sur le bulletin du mois.

Voilà le paramétrage silae ccn…..

D’avance merci pour votre aide.

Begin

 

 

Include("DOMONLY_INIT-D01")

 

// salaire minimum augmenté des majorations pour HS

 

If Ste.BaseCalculAnciennete = 1 Then

          TX = BUL.TAUXHORAIRE

          memo = "Prime anciennete sur salaire de base : "

Else

          TX = bul.salminconvh

          memo = "Prime anciennete sur minimum conventionnel : "

Endif

If EMP.TYPECONTRATPART = 20 then

          TX = BUL.TAUXHORAIRE

          memo = "Prime anciennete sur salaire de base : "

Endif

BB = TX * Bul.NbhmN

ii = 0

Do

          ii = ii + 1

          If ii > HMnombre() Then Exit

          BB = BB + ( TX * HMCoeffv(ii) * HMnbh(ii) )

Loop

BB = Round (BB ,  2)

Memo = Memo + round(BB,2)

call rem( Memo )

 

//        Majoration pour diplome incluse dans la base

Date = Date(1,10,2015)

If Bul.Periode >= Date And Avenantapplicable (Date) = True then

          //        Suppression de la majoration pour diplome car intégrée dans les minima

Else

          //        Majoration pour diplome

          if ETA.CCNBOOL[1] = true then

                    y = stockvar("DIPLOME")

                    memo = "Majoration de diplôme : " + round(y,2)

                    call rem( Memo )

                    BB = BB + y

          endif

Endif

 

tauxs = 0

if Emp.anciennete >= 36 then      tauxs = 3

if Emp.anciennete >= 72 then      tauxs = 6

if Emp.anciennete >= 108 then    tauxs = 9

if Emp.anciennete >= 144 then    tauxs = 12

if Emp.anciennete >= 180 then    tauxs = 15

 

If Tauxs > 0 and BB > 0 Then

          Bases = BB

          Exec ("GenereLprime")

          x = Bases * tauxs / 100

          call stockevar("PANC", x )

EndIf

 

Include("DOMONLY_FIN-D01")

end

 

A
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Bonjour @ARMELLE DUBUT 

si vous cochez dans la fiche société prime d’ancienneté sur salaire de base au lieu de minimum conventionnel cela devrait réglé votre souci :

 

A
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Bonjour @Aurélien Serdet 

Merci mais ce n’est pas la prise en compte du salaire de base qui pose problème car c’est ok et bien coché dans la fiche société mais l’interprétation de la ccn par silae sur la prise en compte du montant des hsupp.

Il recalcule un taux heures supp de la manière suivante : salminconv/151.67*17.33*25% + sal de base au lieu de faire mtt hsupp (payé sur le bs du mois) + sal de base .

Je dois donc faire un paramétrage spécifique en modifiant les règles ci-dessus (cf dans mon précédent post) et je ne sais clairement pas faire.

A
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C’est surprenant car suivant le script c’est cette coche qui fait le recalcul soit avec le taux horaire minima ccn ou taux horaire du salarié y compris pour les heures supp.

A
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Je viens de tester de mon coté si c’est cocher salaire de base cela fonctionne. Par contre j’ai testé également avec un prime inclus dans le taux horaire des heures suppl et effectivement dans ce cas silaé ne change pas la base de la prime d’ancienneté ce qui à mon sens est normal d’après la CCN. la CCN indique ce minimum étant augmenté le cas échéant des majorations pour heures supplémentaires.

Elle ne dit pas d’ajouter le montant des heures supplémentaires.

A
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Merci beaucoup pour votre retour @Aurélien Serdet et votre temps passé !!!

J’ai testé mes bs également avec les 2 coches et je comprends tout à fait ce que fait silae dans chaque cas.

Dans le cas de mon dossier (en fait j’en ai plusieurs, siret distincts mais même dirigeant) , je souhaiterai un paramétrage spécifique qui prendrait le salminconv (comme s’il était coché salaire minimum conventionnel ds la fiche soc)  +  montant de la ligne heures mensuelles majorées 25% (comme s’il était coché le salaire de base ds la fiche société).

Je comprends d’une manière générale le script silae mais je suis bien incapable de le réécrire pour que le résultat corresponde au cahier des charges ci-dessus …. ;-(

A
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Bonjour Armelle,

essayez ceci, ca fonctionne de mon coté :

begin

Include("DOMONLY_INIT-D01")

// salaire minimum augmenté des majorations pour HS

//If Ste.BaseCalculAnciennete = 1 Then
//    TX = BUL.TAUXHORAIRE
//    memo = "Prime anciennete sur salaire de base : "
//Else
    TX = bul.salminconvh
    memo = "Prime anciennete sur minimum conventionnel pour salaire contractuel et sur salaire de base pour HS  : "
//Endif
If EMP.TYPECONTRATPART = 20 then
    TX = BUL.TAUXHORAIRE
    memo = "Prime anciennete sur salaire de base : "
Endif
BB = TX * Bul.NbhmN
TX = BUL.TAUXHORAIRE
ii = 0
Do
    ii = ii + 1
    If ii > HMnombre() Then Exit
    BB = BB + ( TX * HMCoeffv(ii) * HMnbh(ii) )
Loop
BB = Round (BB ,  2)
Memo = Memo + round(BB,2)
call rem( Memo )

//    Majoration pour diplome incluse dans la base
Date = Date(1,10,2015)
If Bul.Periode >= Date And Avenantapplicable (Date) = True then
    //    Suppression de la majoration pour diplome car intégrée dans les minima
Else
    //    Majoration pour diplome
    if ETA.CCNBOOL[1] = true then
        y = stockvar("DIPLOME")
        memo = "Majoration de diplôme : " + round(y,2)
        call rem( Memo )
        BB = BB + y
    endif
Endif

tauxs = 0
if Emp.anciennete >= 36 then    tauxs = 3
if Emp.anciennete >= 72 then    tauxs = 6
if Emp.anciennete >= 108 then    tauxs = 9
if Emp.anciennete >= 144 then    tauxs = 12
if Emp.anciennete >= 180 then    tauxs = 15

If Tauxs > 0 and BB > 0 Then
    Bases = BB
    Exec ("GenereLprime")
    x = Bases * tauxs / 100
    call stockevar("PANC", x )
EndIf

Include("DOMONLY_FIN-D01")
end

Je vous ai mis en vert ce que j’ai ajouté ou mis à jour et en rouge ce que j’ai désactivé.

A
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Aurélien ,

Un grand grand merci pour votre contribution !!!

Ca marche et c’est top !!!

Je me permets une dernière question: avez-vous suivi une formation sur le paramétrage avancé et le langage programmation ? ou existe-il des fiches et/ou vidéos via la base de connaissances SILAE ? ou auto formation ;-) ?

Encore merci 

Belle fin de journée    

 

 

 

 

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