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Réponse

ccn activités hippiques


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bonjour,

Suite à la fusion des CCN : centres équestres = Activités hippiques avec les cotisations AFNCA, ANEFA… Elles ne se déclenchent pas.

Aurais-je oublié quelque chose ?

Merci

Meilleure réponse par EVELYNE HEGRON

Bonjour,

j’ai contacté la MSA. les cotisations ne sont pas dues car l’entreprise (centre équestre) n’a pas le statut agricole.

Cordialement

3 commentaires

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  • Explorateur
  • July 1, 2024

Dans la CCN C018 sur SILAE, il est mentionné ceci:

Vous les aviez malgré tout en paies avant sur la CCN des centres équestres ?


Bonjour,

Avez vous la solution au problème?


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • Réponse
  • July 24, 2024

Bonjour,

j’ai contacté la MSA. les cotisations ne sont pas dues car l’entreprise (centre équestre) n’a pas le statut agricole.

Cordialement