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Répondu

CCN Formation (organismes) taux prévoyance 01/01/2026 idcc 1516


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29 commentaires

Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • January 26, 2026

Bonjour,

Il ne semble pas y avoir de particularité pour les apprentis ou MTT actuellement.

Il faudrait nous envoyer le document conventionnel (hors fiche de paramétrage) pour mettre à jour les taux.

Merci d’avance.


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  • Connaisseur
  • January 26, 2026

Bonjour,

Sur ma fiche de paramétrage APICIL, la cotisation de Prévoyance pour les apprentis est de 0,97% au lieu de 1,94%.

Si je génère le bulletin d’un apprenti, la cotisation de Prévoyance reste à 1,94%, et en paramétrage, je ne vois aucun taux RPO qui soit propre aux apprentis non cadre.

Quelqu’un à une solution ?

Merci,

Bonjour, 

 

J’ai le même problème ainsi qu’un taux pour les salariés en temps partiel thérapeutique. 
Avez-vous trouver la solution? 

 

@Anthony Petit, avez-vous une solution? 

 

Bonjour, 

Je suis dans la même situation, la fiche de paramétrage APICIL distingue pour les non-cadres : 

  • Assuré : 1,94%
  • Apprenti : 0,97% (pas de cotisation salariale ?)
  • Assuré HDS : 0,97% (pas de cotisation salariale ?)

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Bonjour, 

Qu’en est-il de la MAJ des taux frais de santé au 1er janvier 26 selon la convention collective ? 

Je vous remercie


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • January 27, 2026

Bonjour,

Les taux de frais de santé sont en cours de mise à jour.

Cependant, ils ne sont pas encore étendus, donc non encore applicables.