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Répondu

CCN Formation (organismes) taux prévoyance 01/01/2026 idcc 1516


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41 commentaires

Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • January 26, 2026

Bonjour,

Il ne semble pas y avoir de particularité pour les apprentis ou MTT actuellement.

Il faudrait nous envoyer le document conventionnel (hors fiche de paramétrage) pour mettre à jour les taux.

Merci d’avance.


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  • Connaisseur
  • January 26, 2026

Bonjour,

Sur ma fiche de paramétrage APICIL, la cotisation de Prévoyance pour les apprentis est de 0,97% au lieu de 1,94%.

Si je génère le bulletin d’un apprenti, la cotisation de Prévoyance reste à 1,94%, et en paramétrage, je ne vois aucun taux RPO qui soit propre aux apprentis non cadre.

Quelqu’un à une solution ?

Merci,

Bonjour, 

 

J’ai le même problème ainsi qu’un taux pour les salariés en temps partiel thérapeutique. 
Avez-vous trouver la solution? 

 

@Anthony Petit, avez-vous une solution? 

 

Bonjour, 

Je suis dans la même situation, la fiche de paramétrage APICIL distingue pour les non-cadres : 

  • Assuré : 1,94%
  • Apprenti : 0,97% (pas de cotisation salariale ?)
  • Assuré HDS : 0,97% (pas de cotisation salariale ?)

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Bonjour, 

Qu’en est-il de la MAJ des taux frais de santé au 1er janvier 26 selon la convention collective ? 

Je vous remercie


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • January 27, 2026

Bonjour,

Les taux de frais de santé sont en cours de mise à jour.

Cependant, ils ne sont pas encore étendus, donc non encore applicables.


  • Connaisseur
  • February 2, 2026

Bonjour,

Avez-vous eu une réponse pour la mise à jour des taux pour les apprentis? organisme APICIL.

J’ai également l’impression que la répartition du taux pour les cadres n’est pas à jour.

Avez-vous une part salariale pour la cotisation Cadre ?

 

bien cordialement,


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Bonjour, 
Nous nous rencontrons la même situation pour les alternants. Nous avons contacté APICIL et ils n’ont pas de documentation à nous adresser. Ils me disent de contacter la Branche. Je suis surprise de leur part, qu’ils nous communique un taux sans texte afférent. 


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Bonjour,

Avez-vous eu une réponse pour la mise à jour des taux pour les apprentis? organisme APICIL.

J’ai également l’impression que la répartition du taux pour les cadres n’est pas à jour.

Avez-vous une part salariale pour la cotisation Cadre ?

 

bien cordialement,

Bonjour,

 

Nous rencontrons le même problème, avez-vous eu un retour de Silae ?

Bonne journée.


  • Connaisseur
  • February 13, 2026

Bonjour,

Je n’ai eu aucun retour de mon côté.

Bonne journée,


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Bonjour,

Sur ma fiche de paramétrage APICIL, la cotisation de Prévoyance pour les apprentis est de 0,97% au lieu de 1,94%.

Si je génère le bulletin d’un apprenti, la cotisation de Prévoyance reste à 1,94%, et en paramétrage, je ne vois aucun taux RPO qui soit propre aux apprentis non cadre.

Quelqu’un à une solution ?

Merci,

Bonjour, 

 

J’ai le même problème ainsi qu’un taux pour les salariés en temps partiel thérapeutique. 
Avez-vous trouver la solution? 

 

@Anthony Petit, avez-vous une solution? 

Bonjour,

​Avez-vous eu un retour de Silae ?

Merci, bonne journée :-)


Bonjour, 

Quelqu’un  a-t-il eu un retour de Silaé au sujet de la cotisation prévoyance des apprentis ?

 

Merci


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  • Connaisseur
  • March 3, 2026

Bonjour, 

Pas de nouvelle me concernant...


Bonjour, 

Ma cliente fait ses paies en autonomie et a contacté directement APICIL qui lui a donné la consigne suivante: visiblement APICIL dissocie les apprentis des contrats de professionnalisation. Comment faire dans le paramétrage DSN pour affecter un contrat à un apprenti et un contrat à un contrat de professionnalisation ? Merci d’avance.

 


Bonjour,

Non, je me contente de mettre la part salariale des apprentis à 0.

 

Bien à vous,


Bonjour,

Non, je me contente de mettre la part salariale des apprentis à 0.

 

Bien à vous,

Bonjour.

Vous forcez manuellement tous les mois ? Ou est-ce qu’il y a une astuce / fonction de calcul pour modifier le taux uniquement des apprentis ?

Merci d’avance.

 


Bonjour,

toujours aucune mise à jour concernant les apprentis APICIL? à part forcer les taux? ​@Anthony Petit ?

Merci.


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • May 11, 2026

Bonjour,

Sur la mise à jour de la semaine dernière, nous avions publié cette info :

► F005 Formation (organismes) : Taux : Suite à une information organisme, pour les salariés en contrat d'apprentissage, la part salariale de la prévoyance (PR110 et PR120) n'est plus déclenchée car prise en charge par le fond HDS. La part patronale reste inchangée.