Bonjour,
La contribution ADAMS avec un code NAF 3212Z ne se déclenche pas.
Est ce que quelqu’un a rencontré ce problème ?
Merci
Réponse
Contribution ADAMS
- Nouveau
Meilleure réponse par Sophie LESTANGT
Il faut paramétrer le taux - Cf aide en ligne cotisation Adsams :
Conditions au déclenchement de la cotisation TX124 Financement paritarisme ADSAMS :
➜ Renseigner, dans le dossier, l’organisme FP087 Association pour le Dialogue Social dans l'Artisanat des Métiers de Service et production :
➜ L’entreprise doit avoir un code NAF concerné par le déclenchement de la cotisation (à renseigner en fiche Société) :
➜ Si la CCN du dossier n’est pas la A017 "Ameublement (fabrication)" il est alors nécessaire de personnaliser le taux TX124 dans le dossier :
+3- Community Manager
Bonjour,
Cette cotisation est due pour quelle Convention ? Quelles conditions ?
Pouvez vous nous en dire plus afin de pouvoir vous aider
- Nouveau
Bonjour,
Comme noté ci-dessus, Code NAF 3212 - Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie.
Merci
+3- Community Manager
Bonjour,
J’avais bien noté le code NAF, mais à quelle code CCN êtes vous rattaché svp ?
- Connaisseur
Bonjour,
Je rencontre le même soucis pour le code NAF 3102Z - Fabrication de meuble de cuisine IDCC 1411- Ameublement. Est-ce quelqu’un rencontre ce soucis aussi ?
Je vous remercie
- Ambassadeur
Bonjour,
Quand elle est due par le code NAF et la CCN, il faut rajouter dans les organismes, dans autres taxes, et paramétrer l’organisme “FP087”.
Bonne journée,
Alice.
- Ambassadeur
- Nouveau
Il n’y a rien de noté dans la convention.
C’est l’ADSAMS qui appelle la contribution pour le code NAF 3212 Z
+3- Community Manager
Lily,
Si cette cotisation n’est pas conventionnelle, il faut la créer dans les taux applicables au dossier.
- Expert
- Réponse
Il faut paramétrer le taux - Cf aide en ligne cotisation Adsams :
Conditions au déclenchement de la cotisation TX124 Financement paritarisme ADSAMS :
➜ Renseigner, dans le dossier, l’organisme FP087 Association pour le Dialogue Social dans l'Artisanat des Métiers de Service et production :
➜ L’entreprise doit avoir un code NAF concerné par le déclenchement de la cotisation (à renseigner en fiche Société) :
➜ Si la CCN du dossier n’est pas la A017 "Ameublement (fabrication)" il est alors nécessaire de personnaliser le taux TX124 dans le dossier :
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