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Contribution conventionnel Président CCN Bureaux d'études techniques


Bonjour, 

Nous n'avions plus la cotisation de la contribution conventionnel pour les présidents dans la CCN Bureaux d'études techniques.

Cependant, à partir des bulletins du mois de décembre la cotisation a réapparu.

 

Est-ce normal ? 

4 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 16, 2025

Bonjour, certaines contribution conventionnelle n’apparaisse que le dernier mois de l’année, donc en décembre et que sur le 1er BS calculé, vérifier aussi dans le table


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 16, 2025

dans le tableau des charges


  • Connaisseur
  • December 18, 2025

Bonjour,

Nous sommes dans le même cas. Avez-vous eu une explication ?

 


Lucie LEJEUNE
Explorateur
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  • Explorateur
  • December 22, 2025

Bonjour, 

Avez vous d’autres informations, et sur décembre c’est que la cotisation sur la masse salariale de décembre et non toute l’année ?