Bonjour,
Dans la MAJ du 04/11/25, il est indiqué ceci :
Nos DSN avec apprentis concernés par ce déclenchement reviennent avec anomalie de la part de la MSA. Avez-vous eu le cas ? Est-ce que vous avez trouvé la source MSA qui parle de ce sujet ?
Merci
Meilleure réponse par LAURENE BULLE
Bonjour,
Les apprentis ressortent en anomalie car leur taux AT ne rentre pas dans la liste attendu (voir doc ci-dessous). Mais ils doivent bien cotiser si le taux AT de l’entreprise figure dans cette liste.
Il est mentionné qu’il ne faut pas tenir compte de l’anomalie si il y a des code AT distincts
Bonjour,
Les apprentis ressortent en anomalie car leur taux AT ne rentre pas dans la liste attendu (voir doc ci-dessous). Mais ils doivent bien cotiser si le taux AT de l’entreprise figure dans cette liste.
Il est mentionné qu’il ne faut pas tenir compte de l’anomalie si il y a des code AT distincts
Bonjour,
Merci pour votre retour
La part patronale se déclenche bien mais la part salariale se déclenche au delà du seuil légale d’exonération depuis le mois d’octobre alors que sur le mois de septembre la cotisation salariale était bien présente.
Nous recherchons la doc MSA qui porte sur le sujet.
Bonjour
Bonjour
+2
Bonjour
Bonjour,
Allez sur le site de votre MSA et dans contrat d’apprentissage :
https://loire-atlantique-vendee.msa.fr/lfp/documents/98935/1122617/Fiche+2+mars+2025.pdf
Bonjour
Bonjour,
Allez sur le site de votre MSA et dans contrat d’apprentissage :
https://loire-atlantique-vendee.msa.fr/lfp/documents/98935/1122617/Fiche+2+mars+2025.pdf
Bonjour
Merci ! Selon les MSA nous n’avons pas accès aux même informations. C’est quand même fou
Bonjour,
Le paramétrage proposé par Silae était donc incorrect depuis plusieurs années si je comprends bien. Ci-dessous, la documentation de la MSA du Languedoc qui ne s’attarde pas sur le cas des apprentis. Aucune autre documentation disponible en ligne, en tous cas rien qui soit à jour… Merci pour vos retours.
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