désactiver Congés spectacle désactiver

Question

Bonjour,J’ai un dossier dans le domaine de l’audiovisuel mais qui ne relève pas de la caisse de congés spectacle. Pour le moment il n’y a uniquement le mandataire rémunéré dans le société et un apprenti qui arrivera en septembre. Si j’ai bien compris le système, l’apprenti ne devrai pas être adhérent à la caisse de congés spectacle car il n’a pas le statut d’intermittent. Je souhaiterai donc désactiver le module et donc la cotisation patronale. Avez vous une piste pour que je puisse modifier ce paramètre ? MerciSophie

PLAN Z · Accepted Answer

Bonjour,Dans la fiche société il suffit de ne pas cocher la case “La société est affiliée à une caisse de congés payés”D’autre part, même si cette case est cochée dans la fiche société, si dans les organismes, si vous n’entrez pas les congés spectacles aucun salarié ne pourra y être affilié.En d’autres termes, si vous ne voulez pas que la société et les salariés soient affiliés aux Congés Spectacles, il suffit de ne pas remplir les cases…Bonne journée !Claire

Sophie HAPPEL · Answer

Merci beaucoup :)

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