Bonjour,

J’ai un client qui prends en charge pour le même collège 50% de l’isolé et 50% de la famille au titre des frais de santé.

Est-ce possible ? 

Est-ce que le paramétrage est correct ?

Exemple d’un salarié ayant la famille :

Exemple d’un salarié ayant que l’isolé : 

 

J’ai toujours dans l’esprit que si l’employeur met en place une formule isolée, la famille devient une option et passe de ce fait en .NE. 

Dans mon cas, ci-dessus, je serai partie de ce principe là :

• isolée : 39.22 PS et 39.22 PP
• Famille : 97.69 PS (.NE)

Merci pour votre éclaircissement et votre aide.

Bonjour,

tout dépend de ce qu’il y a dans la DUE du contrat frais de santé.

La seule obligation est de prendre en charge à 50% la cotisation pour le salarié seul.

Si l’employeur décide d’un contrat décliné en Duo, Famille, il peut faire ce qu’il veut pour les options (les décider facultatives, donc NE, les prendre en charge à 50%...)

Pour votre paramétrage, je pense qu’il est préférable de partir de la cotisation PR179 et de la décliner en PR179.1, PR179.2, PR179.0 dans un contrat complémentaire. Cela vous permettre de sélectionner dans la fiche salarié, si ce dernier cotise Isolé ou Famille, ou s’il est dispensé;

Je pense qu’il est préférable pour vous d’obtenir une copie des conditions d’adhésion souscrites par votre client. En général, vous aurez des précisions sur es options facultatives ou non et éventuellement sur la répartition des cotisations.

Bonne journée

Bonjour,

J’ai un client qui prends en charge pour le même collège 50% de l’isolé et 50% de la famille au titre des frais de santé.

Est-ce possible ? 

Est-ce que le paramétrage est correct ?

Exemple d’un salarié ayant la famille :

Exemple d’un salarié ayant que l’isolé : 

 

J’ai toujours dans l’esprit que si l’employeur met en place une formule isolée, la famille devient une option et passe de ce fait en .NE. 

Dans mon cas, ci-dessus, je serai partie de ce principe là :

• isolée : 39.22 PS et 39.22 PP
• Famille : 97.69 PS (.NE)

Merci pour votre éclaircissement et votre aide.

Bonjour,

 

tout dépend de ce qu’il y a dans la DUE du contrat frais de santé.

La seule obligation est de prendre en charge à 50% la cotisation pour le salarié seul.

Si l’employeur décide d’un contrat décliné en Duo, Famille, il peut faire ce qu’il veut pour les options (les décider facultatives, donc NE, les prendre en charge à 50%...)

Pour votre paramétrage, je pense qu’il est préférable de partir de la cotisation PR179 et de la décliner en PR179.1, PR179.2, PR179.0 dans un contrat complémentaire. Cela vous permettre de sélectionner dans la fiche salarié, si ce dernier cotise Isolé ou Famille, ou s’il est dispensé;

Je pense qu’il est préférable pour vous d’obtenir une copie des conditions d’adhésion souscrites par votre client. En général, vous aurez des précisions sur es options facultatives ou non et éventuellement sur la répartition des cotisations.

 

Bonne journée

Bonjour,

Merci pour votre retour et vos explications.

Donc s’il décide de prendre isolé et famille à 50% je fois paramétrer comme ceux-ci :

• PR179 : isolé (50% PS et 50% PP),
• PR179.NE : famille (50% PS et 50%PP) OU PR179.1 : faille (50% PS et 50%PP).

Dans la DUE, il prends 50% isolé et 50% famille pour le même collège.

Vous remerciant par avance.

Bonjour,

J’ai un client qui prends en charge pour le même collège 50% de l’isolé et 50% de la famille au titre des frais de santé.

Est-ce possible ? 

Est-ce que le paramétrage est correct ?

Exemple d’un salarié ayant la famille :

Exemple d’un salarié ayant que l’isolé : 

 

J’ai toujours dans l’esprit que si l’employeur met en place une formule isolée, la famille devient une option et passe de ce fait en .NE. 

Dans mon cas, ci-dessus, je serai partie de ce principe là :

• isolée : 39.22 PS et 39.22 PP
• Famille : 97.69 PS (.NE)

Merci pour votre éclaircissement et votre aide.

Bonjour,

 

tout dépend de ce qu’il y a dans la DUE du contrat frais de santé.

La seule obligation est de prendre en charge à 50% la cotisation pour le salarié seul.

Si l’employeur décide d’un contrat décliné en Duo, Famille, il peut faire ce qu’il veut pour les options (les décider facultatives, donc NE, les prendre en charge à 50%...)

Pour votre paramétrage, je pense qu’il est préférable de partir de la cotisation PR179 et de la décliner en PR179.1, PR179.2, PR179.0 dans un contrat complémentaire. Cela vous permettre de sélectionner dans la fiche salarié, si ce dernier cotise Isolé ou Famille, ou s’il est dispensé;

Je pense qu’il est préférable pour vous d’obtenir une copie des conditions d’adhésion souscrites par votre client. En général, vous aurez des précisions sur es options facultatives ou non et éventuellement sur la répartition des cotisations.

 

Bonne journée

Bonjour,

Merci pour votre retour et vos explications.

Donc s’il décide de prendre isolé et famille à 50% je fois paramétrer comme ceux-ci :

• PR179 : isolé (50% PS et 50% PP),
• PR179.NE : famille (50% PS et 50%PP) OU PR179.1 : faille (50% PS et 50%PP).

Dans la DUE, il prends 50% isolé et 50% famille pour le même collège.

Vous remerciant par avance.

Bonjour,

PR179 OK

PR179.1 si l’employeur a décidé de décliner le contrat en Isolé et Famille. C’est à dire que le contrat est obligatoire et l’employeur prend en charge 50% de la cotisation.

PR179.NE si Famille est bien une option facultative dans le contrat mais que l’employeur a décidé d’en prendre 50% à sa charge. Dans ce cas, la part patronale fera l’ojet d’une réintégration social et fiscale car cela est considéré comme un avantage pour le salarié. En règle générale, lorsque les options sont stipulées facultatives dans le contrat, elles sont à la charge exclusive du salarié.

Bonne journée.