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Répondu

Fusion et libellé


Bonjour,

J’ai un dossier avec la fusion de la CCN C137 Industries de carrières et matériaux de construction.

J’ai une fiche de paramétrage avec des GAT pour les ouvriers et les ETAM et j’ai des taux de prévoyance différents également pour les deux statuts.

Avant la fusion, je pouvais prendre le même libellé et imputer des taux différents car par la même CCN.

Maintenant je ne sais plus comment procéder car si je créé des libellés, ils vont s’imputer sur les OUVRIERS ainsi que les ETAM. Comment je dois faire pour que un libellé de prévoyance Ouvrier ne s’impute pas sur un salarié ETAM depuis la fusion ?

Merci pour votre aide...

Meilleure réponse par Anthony Petit

Bonjour,

Vous pouvez passer par la création d’un contrat complémentaire pour affecter le taux selon le statut du salarié.

Créer des taux de cotisation variables via un contrat complémentaire – My Silae

2 commentaires

Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • Réponse
  • December 8, 2025

Bonjour,

Vous pouvez passer par la création d’un contrat complémentaire pour affecter le taux selon le statut du salarié.

Créer des taux de cotisation variables via un contrat complémentaire – My Silae


Je pensais qu’il y avait une autre solution car je vais devoir faire beaucoup de contrats complémentaires….

Merci pour la réponse