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Répondu

La contribution formation professionnelle conventionnel (TC001) a disparue


Bonjour, 

Sur un dossier (convention collective bureau d’études techniques) , ma contribution formation professionnelle conventionnel (TC001) a disparu pour tous les salariés. 

Je n’arrive pas à trouver d’où vient le problème. 

Merci d’avance pour votre aide

 

Meilleure réponse par Jérémie GRAMFORT

Bonsoir,

Si en standard CCN, cette contribution reste due, il est possible qu’un changement d’effectif (en Fiche Société) ou une personnalisation de libellés TC100/TC200/etc (selon l’effectif) ait pu neutraliser la remontée de votre TC001.

2 commentaires

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Bonsoir,

Si en standard CCN, cette contribution reste due, il est possible qu’un changement d’effectif (en Fiche Société) ou une personnalisation de libellés TC100/TC200/etc (selon l’effectif) ait pu neutraliser la remontée de votre TC001.


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  • Explorateur
  • January 23, 2026

Bonsoir,

Si en standard CCN, cette contribution reste due, il est possible qu’un changement d’effectif (en Fiche Société) ou une personnalisation de libellés TC100/TC200/etc (selon l’effectif) ait pu neutraliser la remontée de votre TC001.

Bonjour 

J’ai le même cas sur un nouveau dossier. Dans les effectifs ils sont entre 20 et 50 et ce depuis le début.

Mes effectifs sont bien cochés.

J’ai même tenté de rajouter la ligne manuellement car aucun retour de silae ça fonctionne mais apres ca ne remonte pas dans le tableau des charges donc aucun intérêt qu’elle apparaisse sur les bulletins mais ne soit pas versée à l’URSSAF. Auriez-vous une astuce car je suis totalement bloquée je n’ai jamais eu ça. merci beaucoup