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Réponse

Maintien maternité - CNN bureaux d'études


Bonjour,

J’ai une question pour les salariées en maternité avec des primes variables tous les mois ?

 

Silae fait seulement le maintien brut puisqu'il n’y a pas de précision dans la convention collective, ce qu’approuve la Cour d’Appel, mais la Cour de Cassation n’est pas du même avis, quelle est la décision que l’on doit prendre ? Et comment être conforme avec la Cour de Cassation ?

 

Merci de vos retours

 

https://lagaranderie.fr/Le-maintien-de-la-remuneration-variable-pendant-un-conge-maternite-dans-la-convention-collective-Syntec/229

 

 

Meilleure réponse par Marine TB

Bonjour,

 

En fiche société, vous pouvez activer le calcul du maintien sur les X derniers salaires rétablis (ce qui comprend les primes versées) 

 

Si vous ne souhaitez pas appliquer cette règle à tous les salariés et donc à tous les types d’absences qui génèrent du maintien, vous pouvez activer cette option via les fiches salariés.

6 commentaires

  • Agent Silae
  • Réponse
  • August 7, 2024

Bonjour,

 

En fiche société, vous pouvez activer le calcul du maintien sur les X derniers salaires rétablis (ce qui comprend les primes versées) 

 

Si vous ne souhaitez pas appliquer cette règle à tous les salariés et donc à tous les types d’absences qui génèrent du maintien, vous pouvez activer cette option via les fiches salariés.


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Bonjour,

J’avais la même question alors merci beaucoup pour cette solution!

Cependant, je n’arrive pas à comprendre le calcul que Silae fait : le logiciel prend-t-il en compte automatiquement les 12 derniers salaires avant le congé maternité (ou du moins l’absence) ou chaque mois cela décale-t-il d’un mois (ex : congé mater à compte du 15/07, prise en compte des 12 derniers mois pour le calcul du maintien : de juillet 2023 à juin 2024 puis en août : moyenne des salaires de août 2023 à juillet 2024, etc ) ?

Par ailleurs, prend-t-il la moyenne du brut ou neutralise-t-il les absences / HS… (même si cela m’étonnerait)  ?

Merci d’avance pour votre aide !

Cordialement


  • Agent Silae
  • August 7, 2024

Bonjour,

Le logiciel prend en compte les salaires rétablis qui précédent le début de l’absence, il ne décale pas au fur et à mesure.

Il prend en compte les éléments qui rentrent dans le salaire rétabli dans le calcul.


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Bonjour,

Merci pour votre retour et votre aide !

Cordialement,


  • Agent Silae
  • August 7, 2024

Je vous en prie.

Vous souhaitant une bonne journée,


  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 8, 2024

Bonjour, 

Merci beaucoup à toutes les deux !

Cordialement