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Bonjour,

J’ai une question pour les salariées en maternité avec des primes variables tous les mois ?

 

Silae fait seulement le maintien brut puisqu'il n’y a pas de précision dans la convention collective, ce qu’approuve la Cour d’Appel, mais la Cour de Cassation n’est pas du même avis, quelle est la décision que l’on doit prendre ? Et comment être conforme avec la Cour de Cassation ?

 

Merci de vos retours

 

https://lagaranderie.fr/Le-maintien-de-la-remuneration-variable-pendant-un-conge-maternite-dans-la-convention-collective-Syntec/229

 

 

Bonjour,

 

En fiche société, vous pouvez activer le calcul du maintien sur les X derniers salaires rétablis (ce qui comprend les primes versées) 

 

Si vous ne souhaitez pas appliquer cette règle à tous les salariés et donc à tous les types d’absences qui génèrent du maintien, vous pouvez activer cette option via les fiches salariés.


Bonjour,

J’avais la même question alors merci beaucoup pour cette solution!

Cependant, je n’arrive pas à comprendre le calcul que Silae fait : le logiciel prend-t-il en compte automatiquement les 12 derniers salaires avant le congé maternité (ou du moins l’absence) ou chaque mois cela décale-t-il d’un mois (ex : congé mater à compte du 15/07, prise en compte des 12 derniers mois pour le calcul du maintien : de juillet 2023 à juin 2024 puis en août : moyenne des salaires de août 2023 à juillet 2024, etc ) ?

Par ailleurs, prend-t-il la moyenne du brut ou neutralise-t-il les absences / HS… (même si cela m’étonnerait)  ?

Merci d’avance pour votre aide !

Cordialement


Bonjour,

Le logiciel prend en compte les salaires rétablis qui précédent le début de l’absence, il ne décale pas au fur et à mesure.

Il prend en compte les éléments qui rentrent dans le salaire rétabli dans le calcul.


Bonjour,

Merci pour votre retour et votre aide !

Cordialement,


Je vous en prie.

Vous souhaitant une bonne journée,


Bonjour, 

Merci beaucoup à toutes les deux !

Cordialement


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