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Majoration de Taxe Apprentissage Majoration


Bonjour,

Comment savoir si mon client est soumis à la majoration de Taxe d’apprentissage à 0.10 %

Sa CCN est le BTP moins de 10 salariés  et il a 1 salarié et cotise aussi à la caisse CIBTP

Je n’arrive pas à trouver l’info.

Savez vous où peut on trouver cette information pour le paramétrage ?

Merci beaucoup

4 commentaires

Bonjour,

Comment savoir si mon client est soumis à la majoration de Taxe d’apprentissage à 0.10 %

Sa CCN est le BTP moins de 10 salariés  et il a 1 salarié et cotise aussi à la caisse CIBTP

Je n’arrive pas à trouver l’info.

Savez vous où peut on trouver cette information pour le paramétrage ?

Merci beaucoup

Bonjour, 

 

J’ai le même cas pour l’un de mes dossier en CCN Avocats (la majoration se déclenche directement aux bulletins).

 

Je n’ai pourtant rien coché en fiche société.

 

A contrario, sur d’autres de mes dossiers avec cette CCN Avocats, aucune majoration remontait aux bulletins.

 

Avez-vous trouvé une solution de paramétrage et explication à cette majoration ?

 

Merci


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • January 28, 2026

Bonjour, je ne connais pas votre dossier, mais j’ai la CCN avocats, et je n’ai pas de taxe d’apprentissage, pour une raison pas trop expliqué par le comptable.

 


Bonjour, je ne connais pas votre dossier, mais j’ai la CCN avocats, et je n’ai pas de taxe d’apprentissage, pour une raison pas trop expliqué par le comptable.

 

Bonjour, 

 

Etonnant qu’aucune taxe apprentissage n’apparaît sur le bulletin étant donnée que je ne vois pas de taxe sur les salaires dessus … 

 

Eternel interrogation 

 

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • January 28, 2026

je me fie à l’expert comptable pour ce sujet. merci, bonne journée