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Répondu

nouvelle CCN


Bonjour,

Nous avons un établissement fermé.

Nous avons créé un nouvel établissement qui doit avoir une CCN différente de l’ancien.

Dans SILAE, dans la partie CCN du nouvel établissement, c’est l’ancienne CCN qui apparaît et nous n’avons pas possibilité juste d’ajouter la nouvelle.

Pensez-vous qu’il suffit d’enlever l’ancienne CCN et juste mettre la nouvelle ?

Dans la doc SILAE, il est noté qu’il faut ajouter la nouvelle CCN sans enlever l’ancienne.

Merci

Meilleure réponse par MSC SOCIAL1

oui, c’est logique, mais je préférai être sure.

j’ai fait 2 tests : meme SIREN   = 2 NIC différents et aussi 12 NIC avec des fermetures et j’ai pu mettre une autre CCN.

je vous conseille de fermer votre dossier, de relancer et de réessayer

 

6 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • October 30, 2025

Bonjour, normalement cela est possible de mettre d’autres CCN. voir pour décocher l’ancienne

 


Effectivement, c’est possible lorsqu’il n’y a qu’un seul établissement, mais dans le cas de deux, cela ne se présente pas de la même façon.

 

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • October 30, 2025

c’est le meme siren avec un NIC différent?


Oui, même SIREN et NIC différent


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • Réponse
  • October 30, 2025

oui, c’est logique, mais je préférai être sure.

j’ai fait 2 tests : meme SIREN   = 2 NIC différents et aussi 12 NIC avec des fermetures et j’ai pu mettre une autre CCN.

je vous conseille de fermer votre dossier, de relancer et de réessayer

 


On va essayer de faire ça. Merci