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Répondu

OPCO DSN


Bonjour,

Ma cliente a un problème car elle ne peut pas adhérer à un OPCO alors qu’elle a une demande prise en charge apprenti à faire avant le 31 08 2025.

Sa société est une holding qui applique la CC métallurgie..

L’OPCO ATLAS lui refuse à cause de  l'IDCC

L’OPCO 2I lui refuse à cause de son code NAF.

L’OPCO Atlas demande s’il est possible d’indiquer dans la DSN :  Convention collective applicable : 1486 BE et Convention collective appliquée :  3248 Métallurgie ?

En vous remerciant par avance,

Bien cordialement

Meilleure réponse par Anne-Sophie DAVIET

Bonjour,

Si vous avez une holding, vous devez avoir une société en dessous détenue par la holding (société fille). Si cette société a des salariés vous avez un OPCO. Il faudrait voir avec l’OPCO de la société fille pour qu’il vous rattache la société holding. 

Bonne journée

Anne-Sophie

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8 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • juil. 30, 2025 1:44 PM UTC

Bonjour, je n’ai pas encore eu ce cas, mais dans l’onglet organisme, autres taxes et…mettre l’Opco atlas qui accepte votre client,

 


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Bonjour,

Le choix de la convention collective pose problème pour une holding, ça va être dur de résoudre le problème.

Il faudrait que la dirigeante change de choix.

Cordialement


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Bonjour,

Je rejoins MSC et Jocelyne dans la complexité de la situation déclarative attendue par les OPCO sur une Holding.

 

Concernant la demande de l’OPCO ATLAS, ce serait un traitement manuel à réaliser chaque mois dans la DSN Mensuelle.


Bonjour,

Je rejoins MSC et Jocelyne dans la complexité de la situation déclarative attendue par les OPCO sur une Holding.

 

Concernant la demande de l’OPCO ATLAS, ce serait un traitement manuel à réaliser chaque mois dans la DSN Mensuelle.

Oui je pense que je vais être obligée de modifier la DSN tous les mois…..

J’ai modifié comme ceci : 

Merci


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Bonjour,

Si vous avez une holding, vous devez avoir une société en dessous détenue par la holding (société fille). Si cette société a des salariés vous avez un OPCO. Il faudrait voir avec l’OPCO de la société fille pour qu’il vous rattache la société holding. 

Bonne journée

Anne-Sophie


  • Connaisseur
  • sept. 21, 2026 1:11 PM UTC

Bonjour,

Avez-vous trouvé une solution ?

J'ai actuellement une SARL avec un code NAF 7410Z, qui dépend de la CCN IDCC 1486.
L'OPCO Atlas refuse la société à cause du code NAF, et l'OPCO EP la refuse à cause de l'IDCC.

Merci pour votre aide.

Estelle


Bonjour,

Une solution a-t-elle été trouvée à ce problème ? Je suis également confronté à la même situation.

Je vous remercie par avance pour votre retour.

Bien cordialement,


  • Connaisseur
  • nov. 3, 2026 10:48 AM UTC

Bonjour,

Une solution a-t-elle été trouvée à ce problème ? Je suis également confronté à la même situation.

Je vous remercie par avance pour votre retour.

Bien cordialement,

Bonjour,

 

Aucune solution, j’ai changé la CCN pour ne pas être bloquée pour les aides