Skip to main content

Bonjour,

 

Je dois paramétrer des prévoyances cadre sur des articles 36 qui sont E9 et E10.

Cependant, j’ai également des articles 36 qui doivent continuer de cotiser en non cadre sur la prévoyance.

De ce fait, j’ai indiqué dans la fiche société que les articles 36 ne doivent pas cotiser en cadre.

Comment faire pour avoir une partie qui cotise (E9 - E10) et l’autre partie qui ne cotise pas ?

 

De même, mes articles 36 en E9 - E10 cotisent en non cadre à la mutuelle, sauf que lorsque je décoche cette coche en fiche société, ils ne cotisent plus à la mutuelle non cadre mais à la cadre. La rubrique est une PR181 pour la mutuelle non cadre. Le statut pro est bien non cadre.

Savez-vous comment je dois m’y prendre pour avoir une cotisation cadre en prévoyance et non cadre en mutuelle uniquement sur les E9-E10, sans impacter les autres articles 36 ?

Bonjour,

Vous pouvez consulter la fiche d’aide en ligne concernant le paramétrage des cotisations pour les salariés E9/E10

Métallurgie - La prévoyance / retraite pour le cas spécifique des salariés E9/E10

S'il y a un mix de cotisations dans le dossier (cadre - non cadre) pour les articles 36, il faudra éventuellement passer par des contrats complémentaires.

Bonne journée

Bonjour,

Si je peux me permettre, pour un article 36, tu ne peux avoir une prévoyance cadre et une mutuelle non cadre. Pour une catégorie objective, ici le régime article 36, tu dois appliquer l’ensemble des contrats de prévoyance des cadres ou non cadres (santé et retraite supplémentaire inclus). A vérifier, mais si tu décides de faire bénéficier du régime des cadres une partie des articles 36 et une autre non, je crains que tu sortes de cette logique des catégories objectives qui te permet d‘appliquer une exonération de ces cotisations. L’entreprise serait susceptible d’être redressées (considéré comme un avantage en nature pour le personnel bénéficiaire du régime des cadres).

Bonne journée.

Bonjour,

 

Merci pour les retours mais la CCN et l’UIMM sont clairs à ce sujet, les E9-E10 articles 36 cotisent en prévoyance cadre et uniquement en prévoyance cadre, le reste (retraite et mutuelle) n’est pas visé par la CCN et ne modifient donc pas les affiliations en non-cadre.

C’est étrange, mais c’est ce qui nous a été confirmé et SILAE à d’ailleurs permis cette distinction dans la fiche entreprise.

Commenter


Conditions d'utilisationParamètres de cookies