Proratisation prime ancienneté et maladie cabinets dentaires

Bonjour,

Je suis dans le même cas, avez vous eu une réponse à votre interrogation ?

Merci d’avance

Bonjour, 

Non, je n’ai eu aucune réponse...

Bonjour, 

Avez vous eu un retour de la part de silaé concernant votre demande ? Car nous sommes dans la même situation, la prime d’ancienneté ne se proratise pas et ce pour n’importe quel type d’absence.  

Merci d’avance de vos réponses :) 

Bonne journée à vous. 

Céline FAURE

Bonjour, 

Non, toujours aucune réponse de leur part.

Bonne fin de journée à vous.

Bonjour,

Il faut cocher ceci dans la fiche société pour qu’elle se proratise en fonction des absences:

Bonjour,

avez-vous eu un autre retour ?  La base proratisée en fonction des heures ne fonctionne pas

Bien à vous. 

Bonjour, 

Avez vous eu un retour de SILAE à ce sujet ?

Bonjour,

Il n’est pas prévu qu’elle soit proratisée en cas d’absence dans la convention collective.

J’ai trouvé un texte à ce sujet

Cordialement

Bonjour, 

Est ce que vous avez un retour précis sur ce sujet ? Les deux textes se contredises (l’un la supprime, l’autre la conserve); et je n’ai pas réussis à supprimer la prime avec la coche “la base est proratisé en fonction des heures”. De mon côté, peu importe l’absence que je met, la prime d’ancienneté est conservée :/ 

Merci pour votre retour !

Je rencontre la même difficulté. D’après mes observations et test, la coche du prorata dans le questionnaire ne fonctionne que si vous avez un calcul de la prime sur le salaire conventionnel. Vous devez donc avoir un paramétrage de la base de prime d’ancienneté dans la fiche société indiqué sur salaire de base. Au-delà du constat, je n’ai pas réellement de solution car si on modifie ce paramétrage (base conventionnelle et prorata) la prime d’ancienneté disparaîtra bien pour le bulletin concerné sauf que c’est un paramétrage société donc avec une incidence sur les bulletins avec ancienneté dont le salaire de base est supérieur au conventionnel. Désolé, explication ne vaut pas solution. A voir si d’autres avis plus fonctionnels sont ajoutés. Bon courage et bonne semaine

Merci beaucoup pour les infos ! :)

Voici la réponse des services d’IA de SILAE. D’un côté il faut vérifier que la CCN dispose que rien ne vient contredire le maintien de la PA même en cas d’absence, d’un autre, si on utilise le paramétrage conventionnel, la prime peut-être calculée au prorata. En conséquence, il existe une solution de paramétrage dossier sur le libellé de la prime mais pas de méthode ou d’application du prorata sur le salaire de base. Je vous livre donc le retour dont vous ferez ou non usage :

La prime d'ancienneté est généralement maintenue pendant une absence, sauf disposition contraire dans les conventions collectives applicables. Pour la convention collective D002, Dentaires (cabinets), il est important de vérifier si elle prévoit des règles spécifiques concernant la proratisation de la prime d'ancienneté en cas d'absence. En l'absence d'une obligation de présence effective dans la Convention Collective pour bénéficier de la prime d'ancienneté, l'employeur ne peut interrompre cette prime durant les périodes de suspension du contrat de travail (Cass. Soc. 17 mars 1982, n° 80-40167).

Si vous souhaitez que la prime d'ancienneté soit proratisée en fonction des absences, vous pouvez inclure la prime dans le taux d'absence en activant la case "Rentre dans le calcul de majoration du taux horaire pour absences" dans le menu Paramétrage > Primes > Libellé. Assurez-vous de consulter les dispositions de votre convention collective pour confirmer si une proratisation est nécessaire.

Bonne journée