Taxe d'apprentissage à ne pas verser à la MSA

Bonjour, je n’ai du tout ce cas à ce jour, oui, un peu bizarre mais fortement intéressant dans sa complexité.

​@Anthony Petit 

Vous pouvez aider svp Mat? à mon petit niveau je ne vois pas trop, je fais confiance à Mat pour les tests, et la TA va remontée en Urssaf? faire une demande d’assistance pour faire un paramétrage spécifique ou une autre façon pour contourner cette problématique de remontées de données aux organismes?

​@JOCELYNE LACOUX 

une idée?

Bonjour Mathilde, 

Le but est de supprimer totalement la TC004 pour les salariés à la MSA ?

Si l’info est présente dans la fiche salarié comme ça :

Vous pouvez créer un INIT-TC004 avec le code suivant : 

If Sal.S41.G01.00.018.002 = "300" then Return

(Je répond que sur la partie paramétrages 😅, je n’ai jamais rencontré le cas)

Bonjour Anthony,

En fait il ne faut pas la supprimer, il faut qu’elle existe mais qu’elle ne parte pas à la MSA. C’est ça qui bloque un peu (beaucoup, passionnément)

Ah oui, pour avoir la cotisation et l’exclure de la MSA ça risque d’être compliqué.

J’ai réussi à faire quelque chose sur un dossier test, mais c’est un peu du bidouillage et pas très joli 😐

Dans ATCS, créer 2 organismes de même nature.
Sur le 1er, saisir manuellement le code de l’URSSAF (et filtrer sur la TC004 s’il y a d’autres TC)
Sur le 2nd, mettre un code organisme autre, avec filtre sur TC004 et salariés MSA :

Dans le tableau des charges, ça réagit bien, à voir si dans la DSN c’est ok aussi côté URSSAF pour la TC004.

Comme ça, je ne vois pas d’autres alternatives à chaud.

Je vous laisse voir si ça peut convenir, sinon on fera chauffer les cerveaux pour voir si on peut faire autre chose 😅

Merci beaucoup pour votre aide. Effectivement le tableau des charges se découpe bien et la TC004 passe sur l’OPCO EP, mais en DSN, le CTP 130 se reforme avec le montant de la taxe d’apprentissage. C’est un peu ce que je craignais, je ne suis pas certaine qu’on puisse sortir ce genre de cotisation de l’organisme.

Aïe… J’ai bien peur que ce soit compliqué également.

Et je ne pense pas que l’équipe Onboarding pourra modifier ce traitement également.

Je suis d’accord. On va surtout aller voir du côté de la MSA pour qu’ils fassent des remboursements annuels et que nous on reverse de notre côté au bon OPCO, ça me semble être la seule solution viable à ce jour.

En tout cas merci pour votre aide, ça me permet de pouvoir envisager la suite avec toutes les clés en main

Avec plaisir, bon courage !!