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Transport routier et ancienneté avec un salaire de base supérieur au minima


Bonjour à Tous,

En CCN T026 - je rencontre une difficulté

si je ne coche pas ‘distinguer la majoration pour ancienneté’, le taux de base ne bouge pas.

Pour mon cas le taux est déjà supérieur au minima conventionnel.

si je coche cette option, la majoration se calcule sur le minima conventionnel en ligne distincte

existe-t-il un moyen pour ne pas faire la distinction et appliquer la majoration sur le salaire réel ?

merci pour votre aide :)

4 commentaires

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Bonjour Christine,

J’ai eu le même souci ce mois-ci. Avez-vous besoin de la solution pour contourner le problème ?


  • Auteur
  • Apprenti
  • February 10, 2026

 Bonjour Isabelle,

si vous avez une solution, je suis preneuse.

merci


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Je suis allée dans paramétrage prime, libellé, créer un libellé de prime.

Lorsque j’ai choisi le libellé D01 (prime d’ancienneté), cette dernière s’affiche telle qu’elle est codée pour cette CCN.

Aller dans l’onglet “calcul” et remplacer les termes en jaunes :

Begin

 

ForceTauxS = 0

BBMontageAjout = 0.0

BBMontageForce = 0.0

Include("DOMONLY_INIT-D01")

 

//BF24062014 pour prendre en compte toutes les heures

 

//#108254 - La majoration pour ancienneté entre dans l'exo HS/HC

//#111683 - MA - La prime étant déjà proratisée selon les heures travaillées il ne faut pas l'inclure dans la majoration pour le taux horaire d'absence

//If Eta.CcnBool[22] = False then Call LibellePrimeAffecteValeurChamp("Inclus_Calc_Majoration_TauxHoraireAbs",True)

 

If Ste.BaseCalculAnciennete = 1 Then

      Tx = Bul.TauxHoraire

      Ref = "salaire de base"

Else

      Tx = Bul.SalMinConvH

      Ref = "minimum conventionnel"

Endif

Par les mêmes données que les lignes du dessus, à savoir :

      Tx = Bul.TauxHoraire

      Ref = "salaire de base"


  • Auteur
  • Apprenti
  • February 11, 2026

un grand merci :)