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Régularisation DSN MSA salarié par salarié et mois par mois


Bonjour,

 

Je dois établir des régularisations salarié par salarié et mois par mois sur une cotisation MSA qui apparaît sur le bs mais qui n’est pas remonté en DSN.

Pourriez-vous m’indiquer de quelle façon je peux le faire.

Merci

Nelly

 

2 commentaires

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Bonjour,

La seule solution que j’ai trouvé c’est (en espérant que vous n’avez pas beaucoup de salarié et par beaucoup de mois à régulariser ) :

  • créer un deuxième taux pour la même cotisation
  • Créer un organisme fictif hors DSN en y affectant uniquement le taux créé
  • Sur le bulletin, annuler les cotisations déjà passés sur les bulletins antérieurs dans le nouveau taux créé
  • Laisser se déclencher le taux “normal” et régulariser les périodes pour que la DSN soient OK

Par exemple pour la retraite sup qui est en taux GX110, je créé un GX111 que j’affecte à l’organisme fictif.

J’espère avoir été claire 

Sophie


Merci Sophie 


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