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Réponse

COTISATIONS APAS-BTP


Bonjour,

Je rencontre une problématique concernant la cotisation pour L’APAS-BTP, mon client avait arrêté d’y cotisés sur l’année 2023. Le mois dernier il a reçu un courrier lui indiquant qu’elle devenait obligatoire. J’ai bien vu l’information concernant le fait que SILAE avait créer l’organisme récemment sur le logiciel, mais je ne parviens pas à trouver la bonne rubrique à mettre en place pour l’organisme sélectionnée. Toutes les rubriques que j’ai trouvé ne sont pas au bon taux. Cette cotisation ne serait plus gérer par la CIBTP mais directement par L’APAS.

Avez-vous rencontré le même problème?

Merci pour vos retours,

Meilleure réponse par Pierre Henri DALAUBEIX

ok c’est que vous avez positionné l’organisme en Divers.

faite la même chose en caisse des congés (clic droit > créer une ligne de même nature)

 

L’organise APAS n’a pas de code DSN, donc il ne part nul part, vous devez avoir une déclaration extérieur à SILAE.

 

Cordialement

17 commentaires

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Bonjour,

La rubrique CP005 ne vous convient pas ? 

Cordialement


  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 2, 2024

Bonjour,

La rubrique CP005 ne vous convient pas ? 

Cordialement

Bonjour Pierre Henri, Ce n’est pas qu’elle ne me convient pas, c’est que je ne vois pas comment la rattacher à l’organisme CP062, elle n’apparait pas ici:

 


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ok c’est que vous avez positionné l’organisme en Divers.

faite la même chose en caisse des congés (clic droit > créer une ligne de même nature)

 

L’organise APAS n’a pas de code DSN, donc il ne part nul part, vous devez avoir une déclaration extérieur à SILAE.

 

Cordialement


  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 2, 2024

ok c’est que vous avez positionné l’organisme en Divers.

faite la même chose en caisse des congés (clic droit > créer une ligne de même nature)

 

L’organise APAS n’a pas de code DSN, donc il ne part nul part, vous devez avoir une déclaration extérieur à SILAE.

 

Cordialement

Merci Pierre-Henri, effectivement c’est mieux, j’avais vu des commentaires qui indiquait de le créer dans divers, d’où ma boulette.

Merci beaucoup!! 😊


  • Connaisseur
  • August 26, 2024

 

Bonjour,

J’ai paramétré l’organisme, je l’ai ajoute aussi le CP005, mais il ne se déclenche pas sur les BP.

Est-ce que vous avez fait qq chose en plus ?


  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 26, 2024

Bonjour Alina,

 

Alors, j’ai créé l’organisme comme me l’a indiqué Pierre-Henri, en indiquant une date d’affiliation au 01/2024, j’ai ajouté la rubrique dans code: 

Ensuite j’ai ajouté la rubrique dans PARAMETRAGE/COTISATIONS/ TAUX, pour ma part j’ai 3 conventions collective sur mon dossier, je l’ai donc créé 3 fois, soit sur les 3 conventions.

Vérifiez également que la coche au niveau du questionnaire n’est pas activé:

Le mois en cours s’est bien enclenché, mais j’ai dû créer les cotisations antérieurs lignes par lignes, salariés par salariés


  • Connaisseur
  • August 27, 2024

Bonjour, 

J’ai suivi les mêmes étapes mais j’ai des dossiers ou l’APAS ne se déclenche pas même si j’ai fait les mêmes étapes que pour les autres.

Avez-vous des situations similaires ? comment vous avez résolu ?


Bonjour, 

 

la cotisation ne se calcule pas. la cotisation APAS est payée à la caisse de congé pour ma part. 

dans taux applicable au dossier le taux apparaît. la coche n’est pas cochée dans la fiche société mais la cotisation n’apparaît pas sur le bulletin. pourquoi ?

j’ai quand même créée l’organisme dans caisse de congés payés. 

pouvez-vous m’aider ? 


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Bonjour,

Je rencontre une problématique concernant la cotisation pour L’APAS-BTP, mon client avait arrêté d’y cotisés sur l’année 2023. Le mois dernier il a reçu un courrier lui indiquant qu’elle devenait obligatoire. J’ai bien vu l’information concernant le fait que SILAE avait créer l’organisme récemment sur le logiciel, mais je ne parviens pas à trouver la bonne rubrique à mettre en place pour l’organisme sélectionnée. Toutes les rubriques que j’ai trouvé ne sont pas au bon taux. Cette cotisation ne serait plus gérer par la CIBTP mais directement par L’APAS.

Avez-vous rencontré le même problème?

Merci pour vos retours,

Bonjour, pour information, l’APAS BTP n’est plus obligatoire depuis 2 ans. 

Il s’agit d’une adhésion volontaire.

Je suis dans une situation totalement différente de la votre, je n’arrive pas à retirer cette cotisation des bulletins. Elle se génère en automatique et j’ai eu beau cocher la case dans la fiche société, indiquant ne pas adhérer, cela ne change rien. 

Savez-vous comment la retirer sans avoir à forcer tous les mois dans le bulletin ?

merci par avance.


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@Jennifer MORANCAY Bonjour,

Avez-vous eu un retour, je suis dans la même situation, elle se déclenche alors que rien n’est coché dans la fiche société. Je pense que ça doit être lié à la nouvelle convention collective nationale mais il faudrait pouvoir le désactiver.

Merci à vous.


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i​@Jennifer MORANCAY Bonjour,

Avez-vous eu un retour, je suis dans la même situation, elle se déclenche alors que rien n’est coché dans la fiche société. Je pense que ça doit être lié à la nouvelle convention collective nationale mais il faudrait pouvoir le désactiver.

Merci à vous.

Bonjour, non je n’ai pas eu de retour mais je l’ai désactivée dans les paramétrages “ cotisations” “ taux applicables au dossier “  et j’ai mis le code CP005 à 0€.

En effet c’est à cause de la nouvelle convention collective nationale.


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@Jennifer MORANCAY 

Merci, pour votre retour, je vais faire de même.

Bonne journée.


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Bonjour,

Il y a la coche de prévu dans la fiche société

Cordialement


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@JOCELYNE LACOUX Bonjour,

Je ne l’ai pas, je suis sur Bâtiment Ouvriers Nationale.

 


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Elle n’y est pas dans la nationale , elle est dans la régionale


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@JOCELYNE LACOUX Oui exact et elle est bien cochée mais ça n’a aucun effet.


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  • Nouveau
  • September 25, 2025

 

Bonjour,

J’ai paramétré l’organisme, je l’ai ajoute aussi le CP005, mais il ne se déclenche pas sur les BP.

Est-ce que vous avez fait qq chose en plus ?

Bonjour, 

Avez vous eu  un retour, je suis dans ce cas là, la cotisation ne se déclenche pas

Merci