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Question

Suppression du CTP 992


Bonjour, 

 

Suite à une erreur de paramétrage, le dossier n’était pas paramétré en régime local, le code CTP 992 a été déclaré sur la DSN de février, à tort. 

Nous cherchons donc à régulariser cette cotisation sur la DSN de Mars, sans refaire les bulletins de février. 

A noter que la taxe d’apprentissage (CTP 993) apparaît bien dans le calcul de la DSN de mars.  

L’erreur indiquée par Silae : 

Est-ce que quelqu’un saurait comment faire ? 

Merci pour vos retours ! 

3 commentaires

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Bonjour,

Vous avez effectivement la possibilité de régulariser cela : 

En faisant une régularisation “classique” le problème est que silae utilisera le code 993 si l’on ne le change pas : (ce qui est en jaune c’est le code CTP que vous retrouvez en DSN)

Vous avez la possibilité de forcer les codes que j’ai surlignés en jaune en passant par outils modifications puis lignes : 

Dans un premier temps vous saisissez cela : (en indiquant le numéro de dossier) et cliquer sur chercher et vous retrouverez toutes les lignes de tous les bulletins calculés de mars ayant la ligne TC004 (ici j’ai qu’un salarié donc on ne retrouve que mes 2 lignes vu plus haut)

Ensuite par appliquer le changement de passage code CTP 993 à 992 vous devez bien sélectionner les lignes concernées (vous pourrez vous repérer avec la marque date début date fin) et cela donc ceci à appliquer : (et cliquer sur confirmer)

Au niveau du bulletin cela donne donc cela : 

Et sur votre DSN vous avez bien l’annulation du code 992 sur février : 

Dernière chose très importante : comme dit avant pour que ce module fonctionne il faut que tous les bulletins à régulariser soient calculés, de plus il ne faut pas recalculer les bulletins pour appliquer le passage de 993 à 992 cela se fait via le module. Si vous recalculez le bulletin cela annule la modification sur le bulletin en question


Bonne lecture (j’espère vous avez accès à ce module 🤣)


  • Auteur
  • Nouveau
  • March 20, 2026

Bonjour, 

 

Merci beaucoup pour votre retour. J’ai bien accès au module. 

 

Cependant, j’ai n’ai pas réussi à faire fonctionner la manipulation, malgré plusieurs vérifications au niveau du paramétrage du dossier, etc. 

De mon côté, je n’ai pas 2 lignes par salarié, et les colonnes “marque date début” et “marque date fin” sont vides. 

 

Avez-vous une idée d’où ça pourrait provenir ? 

 

Merci pour votre retour. 


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Bonjour, 

 

Merci beaucoup pour votre retour. J’ai bien accès au module. 

 

Cependant, j’ai n’ai pas réussi à faire fonctionner la manipulation, malgré plusieurs vérifications au niveau du paramétrage du dossier, etc. 

De mon côté, je n’ai pas 2 lignes par salarié, et les colonnes “marque date début” et “marque date fin” sont vides. 

 

Avez-vous une idée d’où ça pourrait provenir ? 

 

Merci pour votre retour. 

Bonjour, 

Pour avoir la ligne avec date début et fin il faut bien que vous alliez mettre d’abord à la main sur les 4 bulletins la ligne de régularisation TC004 en associant à droite la période de février 2026 (donc bien mettre la base en négatif du salaire brut passé sur février), après avoir fait ça vous allez voir 8 lignes sur le module dont 4 avec la marque début fin associé à février