Suppression du CTP 992

Bonjour,

Vous avez effectivement la possibilité de régulariser cela : 

En faisant une régularisation “classique” le problème est que silae utilisera le code 993 si l’on ne le change pas : (ce qui est en jaune c’est le code CTP que vous retrouvez en DSN)

Vous avez la possibilité de forcer les codes que j’ai surlignés en jaune en passant par outils modifications puis lignes : 

Dans un premier temps vous saisissez cela : (en indiquant le numéro de dossier) et cliquer sur chercher et vous retrouverez toutes les lignes de tous les bulletins calculés de mars ayant la ligne TC004 (ici j’ai qu’un salarié donc on ne retrouve que mes 2 lignes vu plus haut)

Ensuite par appliquer le changement de passage code CTP 993 à 992 vous devez bien sélectionner les lignes concernées (vous pourrez vous repérer avec la marque date début date fin) et cela donc ceci à appliquer : (et cliquer sur confirmer)

Au niveau du bulletin cela donne donc cela : 

Et sur votre DSN vous avez bien l’annulation du code 992 sur février : 

Dernière chose très importante : comme dit avant pour que ce module fonctionne il faut que tous les bulletins à régulariser soient calculés, de plus il ne faut pas recalculer les bulletins pour appliquer le passage de 993 à 992 cela se fait via le module. Si vous recalculez le bulletin cela annule la modification sur le bulletin en question

Bonne lecture (j’espère vous avez accès à ce module 🤣)

Bonjour, 

Merci beaucoup pour votre retour. J’ai bien accès au module. 

Cependant, j’ai n’ai pas réussi à faire fonctionner la manipulation, malgré plusieurs vérifications au niveau du paramétrage du dossier, etc. 

De mon côté, je n’ai pas 2 lignes par salarié, et les colonnes “marque date début” et “marque date fin” sont vides. 

Avez-vous une idée d’où ça pourrait provenir ? 

Merci pour votre retour. 

Bonjour, 

 

Merci beaucoup pour votre retour. J’ai bien accès au module. 

 

Cependant, j’ai n’ai pas réussi à faire fonctionner la manipulation, malgré plusieurs vérifications au niveau du paramétrage du dossier, etc. 

De mon côté, je n’ai pas 2 lignes par salarié, et les colonnes “marque date début” et “marque date fin” sont vides. 

 

Avez-vous une idée d’où ça pourrait provenir ? 

 

Merci pour votre retour. 

Bonjour, 

Pour avoir la ligne avec date début et fin il faut bien que vous alliez mettre d’abord à la main sur les 4 bulletins la ligne de régularisation TC004 en associant à droite la période de février 2026 (donc bien mettre la base en négatif du salaire brut passé sur février), après avoir fait ça vous allez voir 8 lignes sur le module dont 4 avec la marque début fin associé à février

Bonjour, 

J’ai bien procédé aux régularisation de la taxe d’apprentissage hors Alsace Moselle et la taxe d’apprentissage libératoire, en changeant les codes DUCS etc. 

Cependant, cela ne remonte pas correctement en DSN. 

Avez-vous une solution ? 

Merci pour vos retours.

Bonjour,

Je peux avoir une copie d’écran du bulletin de paie avec notamment comme je l’avais fait : 

Bonne journée,

Ci-joint la capture d’écran : 

Merci ! 

Ci-joint la capture d’écran : 

Merci ! 

Pour une régularisation il est important de toujours mettre les bases en négatif lorsque l’on veut annuler ce que l’on a fait donc pour moi il faut bien mettre 0,59 et les bases en négatif donc -100,82 et -3361,49

(du coup ça va recalculer le BS et donc il faudra pour moi refaire la manip que j’ai initialement expliqué)

Bonne journée,

Cela a fonctionné, merci beaucoup d’avoir pris le temps de répondre ! 

Bonne journée !